Table des Matières
Publicité
Les langues disponibles
Les langues disponibles
V. Conditions générales
CETTE GARANTIE REPRÉSENTE
L'INTÉGRALITÉ DE LA PROTECTION
OFFERTE PAR MOTOROLA ET ÉNONCE
VOS RECOURS EXCLUSIFS. ELLE EST
OFFERTE EN LIEU ET PLACE DE TOUTE
AUTRE GARANTIE EXPRESSE. LES
GARANTIES IMPLICITES, Y COMPRIS ET
SANS EXCLURE D'AUTRES GARANTIES
IMPLICITES RELATIVES À LA QUALITÉ
MARCHANDE ET ÀL'ADÉQUATION À UN
USAGE PARTICULIER, SONT UNIQUEMENT
FOURNIES LORSQUE EXIGÉ PAR LA
RÉGLEMENTATION APPLICABLE.
AUTREMENT, ELLES SONT
SPÉCIFIQUEMENT EXCLUES. EN AUCUN
CAS MOTOROLA NE POURRA ÊTRE
TENUE RESPONSABLE, QUE CE SOIT UNE
RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE OU
DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA
NÉGLIGENCE), POUR DES DOMMAGES
SUPÉRIEURS AU PRIX D'ACHAT DU
PRODUIT, NI DE DOMMAGES INDIRECTS,
ACCIDENTELS, SPÉCIAUX OU
ACCESSOIRES DE QUELQUE SORTE QUE
SOIT, NI DE PERTE DE REVENU OU DE
PROFITS, PERTE DE COMMERCE, PERTE
D'INFORMATION OU DE DONNÉES OU
PERTE FINANCIÈRE LIÉES À
L'UTILISATION OU À L'INCAPACITÉ
D'UTILISER LE PRODUIT, DANS LA
MESURE OU CES DOMMAGES PEUVENT
ÊTRE DÉSAVOUÉS EN VERTU DE LA LOI.
59
Publicité
Table des Matières
