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Accord de licence du logiciel HP
Accord de licence du logiciel HP
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CET ACCORD DE LICENCE AVANT DE FAIRE
FONCTIONNER L'ACCESSOIRE HP. LES DROITS D'UTILISATION DU LOGICIEL VOUS SONT
CONCEDES UNIQUEMENT SI VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS DU PRESENT ACCORD
DE LICENCE. EN INSTALLANT ET EN UTILISANT L'ACCESSOIRE, VOUS ADHEREZ
PLEINEMENT ET SANS RESERVE AUX CONDITIONS DE L'ACCORD DE LICENCE. SI VOUS
NE L'ACCEPTEZ PAS, VOUS DEVEZ DES A PRESENT DETRUIRE TOUTES LES DISQUETTES
OU CD-ROM MAITRES OU RETOURNER L'ACCESSOIRE ET LE LOGICIEL QUI VOUS SERONT
INTEGRALEMENT REMBOURSES.
SAUF SPECIFICATION CONTRAIRE CI-APRES, LA PRESENTE LICENCE D'EXPLOITATION
DU LOGICIEL HP REGIT TOUS LES LOGICIELS FOURNIS AU CLIENT COMME PARTIE
INTEGRANTE DE L'ACCESSOIRE HP. ELLE SE SUBSTITUE A TOUTE LICENCE DE
LOGICIELS NON HP EVENTUELLEMENT PRESENTE DANS LES DOCUMENTATIONS EN
LIGNE OU AUTRES ET DANS TOUT MATERIEL INCLUS DANS L'EMBALLAGE D'UN
ACCESSOIRE.
Remarque : le système d'exploitation de Microsoft vous est concédé sous licence aux termes de la
licence d'exploitation pour utilisateur final Microsoft (End User License Agreement : EULA),
contenue dans la documentation Microsoft.
Les termes suivants régissent l'utilisation du logiciel :
DROITS D'UTILISATION. Le client peut utiliser le logiciel sur tout type d'ordinateur. Il ne peut
utiliser le logiciel ni en réseau ni sur plus d'un ordinateur. Le client ne peut désassembler, ni
décompiler le produit, sauf autorisé par la législation en vigueur.
COPIES ET ADAPTATIONS. Le client peut effectuer des copies ou des adaptations de ce logiciel
(a) pour archivage ou (b) si la copie ou l'adaptation est nécessaire à l'utilisation du logiciel avec
un ordinateur, à condition que les copies ou adaptations ne soient utilisées d'aucune autre façon.
DROIT DE PROPRIETE. Le client ne possède aucun droit de propriété sur le logiciel, à
l'exception de la propriété du support matériel. Le client reconnaît que le logiciel est protégé par
les lois régissant le copyright. Le client reconnaît que le produit peut avoir été développé par un
éditeur de logiciels tiers dont le nom est mentionné dans les informations fournies avec le logiciel
relatives au copyright et qui sera habilité à tenir le client pour responsable de toute infraction aux
copyrights ou violation du présent accord.
TRANSFERT DE LICENCE. Le client peut transférer ses droits d'utilisation à un tiers à condition
d'opérer un transfert total et sous la réserve expresse que le bénéficiaire accepte les conditions
d'utilisation du logiciel mentionnées dans le présent paragraphe. A compter de la date de
transfert, le client reconnaît ne plus avoir de droit sur le logiciel et s'engage à détruire ses copies
ou adaptations dudit logiciel ou à les remettre au bénéficiaire du transfert.
COMMERCIALISATION ET DISTRIBUTION. Le client ne peut pas, sans avoir obtenu l'accord
préalable et écrit de HP, accorder sous licence le logiciel ni assurer la distribution de copies ou
adaptations dudit logiciel à des tiers, que ce soit en transférant des supports matériels ou en
utilisant des moyens de télécommunications quels qu'ils soient.
RESILIATION. Hewlett-Packard peut mettre fin à toute licence en cas de manquement du client
à ses obligations, après mise en demeure effectuée par lettre recommandée avec accusé de
réception, s'il n'est pas remédié au dit manquement dans un délai de 30 jours.
MISES A JOUR ET NOUVELLES VERSIONS. Le client reconnaît que le logiciel ne contient pas
de mise à jour ni de mise à niveau, disponibles auprès de HP dans le cadre d'un autre accord de
licence.
CLAUSE D'EXPORTATION. En cas d'exportation ou de réexpédition du logiciel, copie ou
adaptation, le client s'engage à obtenir toutes les licences et/ou autorisations américaines ou
autres appropriées.
UTILISATION DU LOGICIEL AUX ETATS-UNIS. Si le logiciel est utilisé par les services du
gouvernement des Etats-Unis, les droits d'utilisation, de duplication et de divulgation sont
soumis aux restrictions mentionnées au sous-paragraphe (c)(1)(ii) de la clause "Rights in
Technical Data and Computer Software" du DFARS 252.227-7013. Hewlett-Packard Company.
3000 Hanover Street, Palo Alto, CA 94304 Etats-Unis. Les droits d'utilisation pour les services et
administrations non liés au DOD sont réglementés par le FAR 52.227-19(c)(1,2)
Les droits d'utilisation, de duplication ou de divulgation sont soumis aux termes de la licence
commerciale standard HP. Les services et administrations non liés au DOD sont réglementés par
le FAR 52.227-19(c)(1-2) (Juin 1987)
Hewlett-Packard Company
3000 Hanover Street
Palo Alto, CA 94303 U.S.A.
Copyright (c) 2001 Hewlett-Packard Company. Tous droits réservés.
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