Table des Matières
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Conditions de la garantie
Garantie / Conditions
À côté de chaque équipement, on adjoint le manuel des instructions qui inclut les conditions générales de la garantie de nos produits.
La garantie de l´équipement devra adjoindre la facture d´achat correspondante.
Juridiction / Conditions
Pour n´importe quelle réclamation judiciaire, les deux parties renoncent expressément à la loi qui pourrait leur correspondre, et s´adressent
´ils aux Tribunaux de la ville de Saragosse.
La loi applicable au contrat de vente c´est la loi espagnole.
Clauses générales / Conditions
EXAFAN S.A. garantit ses produits pendant le temps et avec les exceptions qu´on indiquera plus tard, contre les défauts des matériaux
qui incident sur la performance du produit.
La période de la garantie commence à partir de la réception de la marchandise de la part de l´Acheteur, elle aura une durée de 12 mois,
sauf les ventilateurs modèle EU et les caillebotis (slats) pour les cochons, dont la période de la garantie sera de 36 mois et 60 mois
respectivement.
Pendant la période de la garantie, l´EXAFAN S.A . réparera, remplacera ou fournira tout produit reconnu comme défectueux par l´EXA-
FAN S.A., dans le cas toujours du produit qui n´accomplit pas avec sa fonctionnalité et résulte – t – il inadéquat pour l´utilisation prévue.
L´élection entre les diverses options correspondra en exclusivité à l´EXAFAN S.A.
Le produit défectueux remplacé selon cette clause, restera à disposition de l´EXAFAN S.A.
On doit exclure de cette garantie:
• Le produit abîmé par l´usage naturel, conservation ou manipulation négligente et / ou utilisation contraire aux normes de sé
curité ou techniques du produit.
• Les vices et / ou défauts provoqués par une manipulation défectueuse et / ou montage ou installation par l´Acheteur ou en
raison des modifications ou réparations implémentées sans l´autorisation écrite de l´Exafan S.A.
• Les défauts provoqués par les matériaux, énergies ou services utilisés par l´Acheteur, ou ceux provoqués par un design im
posé par lui – même.
• Las pannes provoquées par forcé majeure (phénomènes atmosphériques ou géologiques) et sinistres ou n´importe quel
autre type de catastrophe naturel.
Propriété intellectuelle / Conditions
EXAFAN se réserve le droit exclusif à la propriété des plans, concepts, dessins, instructions de montage, etc. en ce qui concerne toutes
les marchandises délivrées par elle – même.
Ainsi qu´au droit à modifier le design, les mesures, matériaux et les manuels techniques de ses produits sans préavis.
Conditions et limites / Conditions
Le produit doit être installé et utilisé selon les instructions données par l´EXAFAN S.A.
La garantie est annulée si quelques parts du système n´ont pas été délivrés par l´EXAFAN S.A.
EXAFAN S.A. n´est pas responsable d´un possible défaut de ce produit provoqué par une connexion à d´autres éléments non – approu-
vés par l´EXAFAN S.A.
Le produit doit être acheté et installé par un distributeur autorisé par l´EXAFAN S.A. ou bien sous la tutelle du personnel de l´EXAFAN S.A.
Un fonctionnement incorrect ou n´importe quel problème quelconque dû à une utilisation incorrecte, un abus, des négligences, altéra-
tions, accidents ou bien un entretien déficient, ne sont pas couverts par la garantie.
La garantie ne s´applique pas à l´inconfort, perte de temps, perte de production, pauvre performance de l´élevage, ou perte des animaux,
ni à n´importe quel autre dégât ou perte en raison d´une pièce défectueuse, ni à la main d´œuvre nécessaire pour son remplacement.
La garantie présente s´applique aux systèmes utilisés pour l´élevage des volailles et des cochons.
On peut utiliser des produits pour nettoyer et désinfecter, toujours selon les indications des fournisseurs ou du fabricant et au fur et à
mesure qu´ils ne soient pas exclus du mode d´emploie.
Tous les transports qui interviennent dans le procès de la gestion de la garantie sont au compte du client, le kilométrage nécessaire pour
réaliser telle réparation, sera au compte de l´acheteur.
Toute exception applicable à la présente garantie doit être approuvée par écrit par quelqu´un de responsabilité de la société. L´EXAFAN
S.A . se réserve le droit à modifier librement à n´importe quel moment, ses modèles, ou les caractéristiques techniques de ses produits,
sans le notifier auparavant et sans obligation d´améliorer les modèles anciens.
Cette garantie n´aucune valeur si elle n´est pas retournée signée et scellée par le distributeur.
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