Table des Matières
Publicité
'
'
G
u
i
d
e
d
e
l
u
s
a
g
e
G
u
i
d
e
d
e
l
u
s
a
g
e
détergents), 1 à 10 milliards de germes par 100 ml et particulièrement des germes microbiens
fécaux (bactéries et virus pathogènes responsables de maladies parfois très graves). L'objectif de
l'assainissement non collectif est de prévenir tout risque sanitaire, limiter l'impact du rejet sur
l'environnement et de protéger les ressources en eau. Le rejet des eaux traitées dans un cours
d'eau permet l'autoépuration naturelle de la pollution résiduelle. Malgré tout, en assainissement
des maisons individuelles, l'infiltration dans le sol eaux usées devra être toujours recherchée pour
éviter le risque de contact direct avec des eaux usées même traitées. Tout contact direct avec des
eaux usées même traitées (il existe toujours un résiduel de germes pathogènes) est à proscrire pour
éviter tout risque de contamination soit directe soit indirecte avec d'autres personnes. Toute
intervention doit formellement se faire avec des EPI. Les règles d'hygiènes liées à l'intervention sur
les eaux usées doivent être respectées.
- les couvercles doivent être refermés après toute intervention,
- l'usager ne doit pas entrer dans les compartiments de la fosse toutes eaux.
- Il est conseillé que la mise en œuvre de l'Enviro))Septic soit faites par un professionnel qualifié.
- Il est conseillé que la mise en service doit être faites par un professionnel qualifié.
- Il est conseillé que le contrôle doit être fait par un professionnel qualifié.
- Pour un bon fonctionnement l'usager peut effectuer un contrôle visuel au niveau de la distribution
des effluents afin de contrôler la répartition de ceux-ci.
- l'ensemble des bouchons piézomètres doivent être remis après inspection.
- les couvercles doivent être sécurisés par un système de verrouillage ne pouvant être retirées sans un
outillage adapté, ou par leur poids pour la fosse toutes eaux. (voir paragraphe «
l'accessibilité des regards » pour l'ensemble des couvercles)
- L'ensemble du dispositif doit être hermétique à la pénétration d'insectes.
- Le cas échéant, l'entrée d'air au niveau du sol est équipée d'une grille anti moustique (maille de
1x1mm).
- L'installation ne doit pas présenter de zone de stagnation d'eau.
Les modalités de protection des opérateurs et des règles de sécurité doivent se faire conformément à la
réglementation nationale, notamment pour les fouilles supérieures à 1,3 m
Risque lié à la sécurité mécanique et structurelle
la manutention des dispositifs doit garantir la protection des cuves et des personnes.
-
La hauteur de remblai pour chaque fosse est indiquée sue la déclaration CE de la fosse. Concernant
-
la charge des piétons autorisés, il faut s'assurer que la cuve et/ou les couvercles le permettent.
Distances minimales à respecter :
-
- La distance minimale par rapport à tout ouvrage fondé / habitation est de 5m.
- La distance minimale par rapport à toute limite séparative de voisinage est de 3m.
- La distance minimale par rapport à tout arbre / végétaux développant un système racinaire
important 3m
- La distance minimale par rapport à toutes charges roulantes et permanentes ou temporaires
est de 3 m
- La distance minimale par rapport à un captage déclaré d'eau destinée à la consommation
humaine (35 m) sauf situations particulières précisées dans l'arrêté technique
Avril 2019 – version 1.1 – JO 28-09-2019
–
–
r
D
i
s
p
o
s
i
t
i
f
d
e
t
r
D
i
s
p
o
s
i
t
i
f
d
e
r
a
i
t
e
m
e
n
t
E
n
v
i
r
t
r
a
i
t
e
m
e
n
t
E
n
v
i
r
.
M
D
M
D
o
-
S
e
p
t
i
c
o
-
S
e
p
t
i
c
Description de
19
Publicité
Table des Matières
