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étaient si peu cohérents.
2. Quel est le rôle de la FDA en matière de sécurité des téléphones sans fil?
Conformément à la législation, la FDA n' é value pas elle-même la sécurité des
produits de consommation émettant un rayonnement, comme les téléphones sans
fil, avant leur commercialisation, comme c' e st le cas pour les nouveaux médica-
ments ou les nouveaux appareils médicaux. Toutefois, l'agence a le droit de prendre
des mesures s'il s'avère que les téléphones sans fil émettent des rayonnements à un
niveau dangereux pour l'utilisateur. Dans un tel cas, la FDA pourrait demander aux
fabricants de téléphones sans fil d'informer les utilisateurs des dangers pour la santé
et de réparer, remplacer ou rappeler les téléphones, de façon à éliminer les risques.
Bien que les données scientifiques existantes ne justifient pas, pour le moment,
de mesures de réglementation de la part de la FDA, elle a demandé à l'industrie
des téléphones sans fil de prendre un certain nombre de mesures afin d'assurer la
sécurité du public. L'agence a donc recommandé à l'industrie de :
appuyer la recherche nécessaire sur les effets biologiques possibles des RF du type
de celles émises par les téléphones sans fil;
concevoir les téléphones sans fil de façon à réduire au minimum pour les
utilisateurs l' e xposition aux FR qui ne sont pas nécessaires au fonctionnement
de l'appareil; et
coopérer en fournissant aux utilisateurs de téléphones sans fil les meilleures
informations possibles sur les effets de l'utilisation de téléphones sans fil sur la
santé humaine.
La FDA appartient à un groupe de travail rassemblant les agences fédérales respon-
sables des différents aspects de la sécurité des RF pour garantir la coordination
des efforts au niveau fédéral. Les agences suivantes appartiennent à ce groupe
de travail :
National Institute for Occupational Safety and Health
Environmental Protection Agency
Federal Communications Commission
Occupational Safety and Health Administration
National Telecommunications and Information Administration
Le National Institute for Health participe également à ce groupe. La FDA partage des
responsabilités de réglementation pour les téléphones sans fil avec la FCC (Federal
Communications Commission). Tous les téléphones vendus aux États-Unis doivent
être conformes aux consignes de sécurité de la FCC, qui limitent l' e xposition aux
FR. La FCC s'appuie sur la FDA et à d'autres agences de protection de la santé pour
les questions de sécurité des téléphones sans fil. La FCC réglemente également
les stations de relais que les réseaux des téléphones sans fil utilisent. Bien que ces
stations de relais fonctionnent à des puissances plus élevées que les téléphones sans
fil, l' e xposition aux FR provenant de ces stations est typiquement des milliers de fois
inférieure à celle provenant de téléphones sans fil. Les stations de relais ne font donc
pas l' o bjet des questions de sécurité abordées dans ce document.
3. Quels types de téléphone font l' o bjet de cette mise à jour?
L' e xpression « téléphone sans fil » fait ici référence aux téléphones sans fil portables
à antennes intégrées, appelés souvent téléphones cellulaires, mobiles ou PCS.
Ces types de téléphone sans fil peuvent exposer l'utilisateur à une énergie de
Sécurité et garantie − Chapitre 6
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