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Responsabilité
limitée
Brevets
Rév. 2.2 Sep.06
Les informations contenues dans ce manuel peuvent faire
l'objet de modifications sans préavis et n'engagent aucunement
Sierra Wireless ni ses filiales. SIERRA WIRELESS ET SES
FILIALES DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ POUR
TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, SPÉCIAL,
GÉNÉRAL, PUNITIF OU EXEMPLAIRE, Y COMPRIS, DE
MANIÈRE NON LIMITATIVE, LA PERTE DE REVENUS OU
DE PROFIT, LA PERTE DE PROFITS OU DE REVENUS
ANTICIPÉS CONSÉCUTIVE À L'UTILISATION OU À
L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER UN PRODUIT SIERRA
WIRELESS QUEL QU'IL SOIT, ET CE, MÊME SI SIERRA
WIRELESS ET/OU SES FILIALES AVAIENT ÉTÉ PRÉVENUS
DE CES RISQUES OU QU'ILS SONT PRÉVISIBLES, OU EN
CAS DE REVENDICATION PROVENANT DE TIERS.
MALGRE CE QUI PRÉCÈDE, L'ÉTENDUE DE LA
RESPONSABILITÉ DE SIERRA WIRELESS ET/OU DE SES
FILIALES, À PROPOS DU PRODUIT SIERRA WIRELESS,
QUEL QUE SOIT LE NOMBRE D'ÉVÉNEMENTS,
D'OCCURRENCES OU DE RÉCLAMATIONS, SERA LIMITÉE
À LA SOMME EFFECTIVEMENT PAYÉE PAR L'ACHETEUR
POUR LE PRODUIT SIERRA WIRELESS.
Les pièces de ce produit peuvent être sous couvert de tout ou
partie des brevets américains suivants :
5,515,013
5,629,960
5,890,057
5,929,815
6,339,405
6,359,591
6,643,501
6,653,979
6,847,830
6,876,697
6,985,757
7,023,878
et autres brevets en attente.
Ce produit inclut
des technologies sous licence de :
QUALCOMM Incorporated protégées par un ou plusieurs
brevets américains suivants et/ou leurs équivalents dans
d'autres pays :
4,901,307
5,056,109
5,267,261
5,267,262
5,490,165
5,504,773
5,544,196
5,568,483
5,710,784
5,778,338
Fabriqué ou vendu par Sierra Wireless ou ses propriétaires et
protégé par un ou plusieurs brevets sous licence de
InterDigital Group.
5,845,216
5,847,553
6,169,884
6,191,741
6,400,336
6,516,204
6,697,030
6,785,830
6,879,585
6,886,049
D442,170
D459,303
5,101,501
5,109,390
5,337,338
5,414,796
5,506,865
5,511,073
5,600,754
5,657,420
Préface
5,878,234
6,199,168
6,561,851
6,845,249
6,968,171
5,228,054
5,416,797
5,535,239
5,659,569
3
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