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LIMITES ET EXCLUSIONS DE LA GARANTIE
CETTE GARANTIE REMPLACE TOUTES LES AUTRES GARANTIES POUR LE PRODUIT ET INTEL
REJETTE TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE, NOTAMMENT LES GARANTIES
IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADAPTABILITÉ À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE,
D'ABSENCE DE CONTREFAÇON, DE CONDUITE HABITUELLE ET D'USAGE DU COMMERCE.
Certains états (ou juridictions) interdisent toutefois l'exclusion des garanties tacites et il est
possible que la présente limite ne vous soit pas applicable. LA DURÉE DE TOUTES LES
GARANTIES EXPRESSES ET TACITES EST LIMITÉE À CELLE DE LA GARANTIE LIMITÉE. APRÈS CE
DÉLAI, AUCUNE GARANTIE NE SERA PLUS EN VIGUEUR. Certains états (ou juridictions) interdis-
ent toutefois de limiter la durée des garanties implicites et il est possible que la présente limite
ne vous soit pas applicable.
LIMITES DE LA RESPONSABILITÉ
LA RESPONSABILITÉ D'INTEL AU TITRE DE LA PRÉSENTE GARANTIE OU DE TOUTE AUTRE
GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE, SE LIMITE À LA RÉPARATION, AU REMPLACEMENT ET
AU REMBOURSEMENT MENTIONNÉS CI-DESSUS. CES DERNIERS REPRÉSENTENT LE SEUL
ET UNIQUE RECOURS EN CAS DE RUPTURE DE LA GARANTIE. DANS TOUTE LA MESURE
PERMISE PAR LA LOI, INTEL NE POURRA ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE DES DOMMAGES
DIRECTS, INDIRECTS OU SPÉCIAUX RÉSULTANT D'UNE RUPTURE DE LA GARANTIE OU D'UNE
AUTRE THÉORIE JURIDIQUE (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES PERTES DE BÉNÉFICES,
PÉRIODES D'INACTIVITÉ, PERTES DE CLIENTÈLE, DOMMAGES OU REMPLACEMENT DES BIENS
ET ÉQUIPEMENTS, AINSI QUE FRAIS DE RÉCUPÉRATION, DE REPROGRAMMATION OU DE
REPRODUCTION DES PROGRAMMES OU DONNÉES ENREGISTRÉS DANS OU UTILISÉS AVEC
UN SYSTÈME CONTENANT LE PRODUIT), MÊME SI INTEL A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE
TELS DOMMAGES. Certains états (ou juridictions) interdisent toutefois de limiter ou d'exclure les
dommages indirects ou consécutifs et il est possible que les présentes limites ou exclusions ne
vous soient pas applicables.
LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE VOUS FAIT BÉNÉFICIER DE DROITS LÉGAUX PARTICULIERS ET
IL EST POSSIBLE QUE CERTAINES JURIDICTIONS VOUS RECONNAISSENT D'AUTRES DROITS.
TOUT LITIGE SURVENANT DANS LE CADRE DE LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE OU AYANT TRAIT
À CELLE-CI SERA JUGÉ DANS LES JURIDICTIONS SUIVANTES ET RÉGI PAR LES LOIS SUIVANTES:
POUR LES ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE, LE CANADA, L'AMÉRIQUE DU NORD ET L'AMÉRIQUE DU SUD,
LA JURIDICTION SERA SANTA CLARA, EN CALIFORNIE, AUX ÉTATS-UNIS, ET LA LOI APPLICABLE SERA
CELLE DE L'ÉTAT DU DELAWARE. POUR LA RÉGION DE L'ASIE ET DU PACIFIQUE (À L'EXCEPTION DE
LA CHINE CONTINENTALE), LA JURIDICTION SERA SINGAPOUR ET LA LOI APPLICABLE SERA CELLE
DE SINGAPOUR. POUR L'EUROPE ET LE RESTE DU MONDE, LA JURIDICTION SERA LONDRES ET LA
LOI APPLICABLE SERA CELLE DE L'ANGLETERRE ET DU PAYS DE GALLES.
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