Symboles d'étiquetage
Les symboles suivants sont utilisés sur les produits, les emballages et les conteneurs.
Tableau 3 : Symboles d'étiquetage des normes
Symbole
Titre
Fabricant
Numéro de série
SN
Numéro de
REF
catalogue
Organisme
d'élaboration de
normes (OEN)
ISO 15223-1:2016
Dispositifs médicaux –
Symboles à utiliser avec
les étiquettes,
l'étiquetage et les
informations à fournir
relatifs aux dispositifs
médicaux – Partie 1 :
Exigences générales
ISO 15223-1:2016
Dispositifs médicaux –
Symboles à utiliser avec
les étiquettes,
l'étiquetage et les
informations à fournir
relatifs aux dispositifs
médicaux – Partie 1 :
Exigences générales
ISO 15223-1:2016
Dispositifs médicaux –
Symboles à utiliser avec
les étiquettes,
l'étiquetage et les
informations à fournir
relatifs aux dispositifs
médicaux – Partie 1 :
Exigences générales
Numéro de
Description
référence
5.1.1
Indique le fabricant du
dispositif médical,
conformément aux
directives de l'UE/CE
90/385/CEE, 93/42/CEE
et
98/79/CE
5.1.7
Indique le numéro de
série du fabricant
permettant d'identifier un
dispositif médical
spécifique
5.1.6
Indique le numéro de
référence du fabricant
permettant d'identifier le
dispositif médical
Sécurité
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