Garantie et responsabilité
La société Kugelmann Maschinenbau e.K., 87675 Rettenbach a.A., garantit que tous les
machines/appareils sont exemptes de défauts en ce qui concerne les matériaux et la qualité du
travail fourni. Kugelmann s'oblige à remplacer sans frais tous les pièces départ usine qui ont été
achetées aux distributeurs relatifs Kugelmann et qui ont été reconnues comme défectueuses après
avoir contrôlé par Kugelmann.
La garantie expressément donnée est limitée à 12 mois à partir de la date de la livraison de la
machine à l'acheteur; toutes les prétentions de l'acheteur dépassant ce cadre sont exclues.
Le fabricateur ne donne aucune autre garantie pour des produits externes pas fabriqués du
fabricateur. Pourtant, il cède ainsi à l'acheteur ses droits à l'égard des tiers. En plus, Kugelmann
n'offre aucune garantie quant aux machines utilisées, achetées d'occasion, modifiées ou
transformées.
Veuillez faire valoir vos droits le plus tôt possible après la survenance du dommage, 30 jours au plus
tard, par écrit. Les pièces défectueuses sont aussi à renvoyer au fabricateur.
La société Kugelmann décline tout droit de garantie de la part de l'utilisateur en cas de
dommages aux personnes et au matériel, lorsqu'ils sont dus à une ou plusieurs des causes suivantes:
- l'exploitation de la saleuse portée avec des dispositifs de sécurité défectueux ou des
dispositifs de sécurité et de protection installés de façon non conforme aux règles ou étant
inopérables
- non-respect des indications de danger ou d'avertissement dans les instructions de service
- non-respect des indications importantes dans les instructions de service comme mise
en service, opération et maintenance/entretien de la saleuse
- dans le cas d'une surveillance insuffisante d'éléments de la machine soumis à l'usure
- dans le cas des réparations inappropriés
- dans les cas de force majeure ou des catastrophes
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CHAPITRE 01
Sous réserve de modifications