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2.7 Responsabilité de l'exploitant
L'appareil est utilisé dans le domaine professionnel. L'exploitant de l'appareil est
donc soumis aux obligations de sécurité du travail.
Outre les consignes de sécurité figurant dans le présent manuel, il convient de re-
specter les réglementations de sécurité, de prévention des accidents et de protec-
tion de l'environnement applicables au domaine d'utilisation de l'appareil. Les points
suivants s'appliquent tout particulièrement :
L'exploitant doit veiller à ce que les réglementations de sécurité, de prévention
des accidents et de protection de l'environnement applicables à l'installation
complète, dans laquelle l'appareil est intégré, soient respectées.
L'exploitant doit s'informer des dispositions de protection de travail en vigueur et
déterminer dans le cadre d'une évaluation des risques les risques supplémen-
taires qui découlent des conditions de travail spéciales sur le lieu d'exploitation
de l'appareil. Il doit les implémenter sous forme de procédures pour l'exploitation
de l'appareil.
Pendant toute la durée de service de l'appareil, l'exploitant doit contrôler si les
procédures établies par ses soins correspondent à l'état actuel des référentiels,
et les adapter le cas échéant.
L'exploitant doit définir sans équivoque les responsabilités pour le montage, le
raccordement, la mise en service, la commande et la maintenance de l'appareil.
L'exploitant doit veiller à ce que tous les collaborateurs manipulant l'appareil
aient lus et compris le présent manuel. De plus, il doit former ses collaborateurs
à intervalles réguliers et les informer des risques.
L'exploitant de l'installation complète dans laquelle l'appareil est intégré doit
mettre à disposition de ses collaborateurs les équipements de protection néces-
saires.
De plus, l'exploitant est responsable du parfait état technique constant de l'appareil.
Les règles suivantes s'appliquent donc:
L'exploitant doit veiller à ce que les opérations d'installation et de maintenance
décrites dans le présent manuel soient réalisées correctement.
L'exploitant doit faire contrôler régulièrement l'opérationnalité et l'intégralité des
dispositifs de sécurité.
Sécurité