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DÉCLARATION DE CONFORMITÉ CE
(selon la directive 2006/42/CE, annexe II, partie A)
INOXPA, S.A.
Le fabricant :
c/ Telers, 54
17820 Banyoles (Gérone) - ESPAGNE
Par la présente, nous déclarons que les produits
VANNE
Dénomination
sont conformes aux dispositions des directives du Conseil :
Directive « Machines »
celles des normes harmonisées suivantes :
UNE-EN ISO 12100-1/2:2004
UNE-EN 953:1997
UNE-EN ISO 13732-1:2007
Directive « Équipements sous pression »
équipements mentionnés ont été conçus et fabriqués
Pression max. de service : DN-25/1" à DN-150/4" = 10 bar
DN-25
Diamètre :
Catégorie de l'équipement : SEP = Sound Engineering Practice, déterminée selon l'article 3,
section 1.3.a, premier paragraphe annexe II, tableau 6
Ce matériau NE DOIT PAS porter le marquage CE
DN-25 < X < ou = DN-100
Diamètre :
Catégorie de l'équipement : Catégorie I, déterminée selon l'article 3, section 1.3.a, premier
paragraphe annexe II, tableau 6
Ce matériau DOIT porter le marquage CE
Module d'évaluation de conformité : Module A
En conformité avec le règlement (CE) nº 1935/2004 concernant les matériaux et objets destinés à
entrer en contact avec des denrées alimentaires (et abrogeant la directive 89/109/CEE) en vertu duquel
les matériaux en contact avec le produit ne peuvent pas céder à celui-ci des constituants en une
quantité susceptible de présenter un danger pour la santé humaine
Déclaration d'incorporation
Les équipements mentionnés ci-dessus ne pourront être mis en service avant que la
machine dans laquelle ils seront incorporés ne soit déclarée conforme aux
dispositions de la directive « Machines ».
Banyoles, le 2013
DE RÉGULATION NLR
2006/42/CE, dont ils satisfont les exigences essentielles ainsi que
(directive 2006/42/CE, annexe II, partie B) :
Type
97/23/CE, conformément à laquelle les
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