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Annexe
Gracenote®, le logo Gracenote et le type de logo
ainsi que le logo « Powered by Gracenote »
représentent les marques déposées ou les
marques commerciales de Gracenote, Inc. aux
États-Unis ou dans d'autres pays.
La technologie de reconnaissance de la musique
et les données afférentes sont fournies par
Gracenote®.
Les parties du contenu constituent le copyright
© de Gracenote ou de ses fournisseurs.
Contrat de licence pour l'utilisateur final de
Gracenote®
Cette application ou périphérique contient
un logiciel de Gracenote, Inc. de Emeryville en
Californie.
(« Gracenote »). Le logiciel de Gracenote (le
« logiciel de Gracenote ») permet à cette
application de procéder à l'identification du disque
ou du fichier et d'obtenir des données relatives à la
musique, notamment le nom, l'artiste, la piste et les
données sur le titre (« Données Gracenote ») à partir
des serveurs en ligne ou des bases de données
intégrées (communément, « serveurs Gracenote »)
et d'exécuter d'autres fonctions. Vous pouvez
utiliser des données Gracenote uniquement à
l'aide des fonctions de cette application ou de ce
périphérique destinées à l'utilisateur final.
Vous vous engagez à utiliser les données
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Gracenote, le logiciel Gracenote, et les serveurs
Gracenote à des fins personnelles uniquement
et non commerciales. Vous reconnaissez qu'il est
interdit d'attribuer, de copier, de transférer ou
de transmettre le logiciel Gracenote ou d'autres
données Gracenote à une tierce partie. VOUS NE
DEVEZ UTILISER OU EXPLOITER LES DONNÉES
GRACENOTE, LE LOGICIEL GRACENOTE OU LES
SERVEURS GRACENOTE QU'EN CONFORMITÉ AVEC
LES DISPOSITIONS EXPRESSÉMENT PRÉCISÉES DANS
LE PRÉSENT CONTRAT.
Vous reconnaissez que votre licence non exclusive
pour l'exploitation des données Gracenote, du
logiciel Gracenote et des serveurs Gracenote sera
annulée si vous violez ces restrictions. Si votre
contrat de licence est résilié, vous vous engagez à
ne plus utiliser des données Gracenote, le logiciel
Gracenote et les serveurs Gracenote. Gracenote se
réserve tous les droits pour les données Gracenote,
le logiciel Gracenote et les serveurs Gracenote,
y compris les droits de propriété. En aucun cas,
Gracenote ne saurait vous être redevable pour
un paiement quelconque au titre des données
éventuelles que vous aurez fournies. Vous
reconnaissez que Gracenote, Inc. peut, en son
propre nom, directement avoir recours à ses droits
contre vous conformément à ce contrat.
Le service de Gracenote utilise un identifiant
unique pour le suivi des questions pour des
besoins statistiques. L'objectif d'un identifiant
numérique assigné de façon aléatoire vise à
permettre au service Gracenote de traiter des
questions sans connaître votre identité. Pour plus
de renseignements, consultez la page web sur la
Politique de confidentialité de Gracenote pour le
service Gracenote.
Le logiciel Gracenote et chaque élément des
données Gracenote vous sont conférés sous licence
« TEL QUEL ». Gracenote ne fait aucune intervention
et n'offre aucune garantie, expresse ou implicite,
pour ce qui est l'exactitude des données Gracenote
provenant des serveurs Gracenote. Par ailleurs,
nous nous réservons le droit de supprimer des
données des serveurs Gracenote ou de modifier
les catégories des données pour toute raison que
Gracenote juge légitime. Aucune garantie ne stipule
que le logiciel Gracenote ou les serveurs Gracenote
sont infaillibles ou que leur fonctionnement sera
ininterrompu. Gracenote n'est pas obligé de mettre
à votre disposition de nouveaux types de données
supplémentaires ou mises à jour ou des catégories
qu'il pourrait fournir dans l'avenir. Gracenote est
libre d'interrompre ses services à tout moment.
GRACENOTE REJETTE TOUTE GARANTIE EXPRESSE
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS SE LIMITER
À TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE
OU DE CONFORMITÉ POUR UN BUT PRÉCIS, UN
TITRE OU UNE NON-VIOLATION. GRACENOTE
N'OFFRE AUCUNE GARANTIE POUR CE QUI EST
DES RÉSULTATS QUE VOUS ALLEZ OBTENIR PAR
L'EXPLOITATION DU LOGICIEL GRACENOTE OU
D'UN SERVEUR QUELCONQUE DE GRACENOTE.
EN AUCUN CAS, GRACENOTE NE SAURAIT ÊTRE
TENU RESPONSABLE POUR LES DOMMAGES
CONSÉCUTIFS OU ACCESSOIRES QUELCONQUES
POUR DES PERTES DE REVENUS OU DE PROFITS.
© Gracenote, Inc. 2009
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