Qsan XN5012R Mode D'emploi page 65

les documentations du produit ; (b) concéder sous licence, distribuer, louer, prêter,
transférer, céder ou autrement disposer du Produit ou utiliser le Produit dans un
environnement commercial professionnel hébergé ou de service ; (c) effectuer une rétro-
ingénierie, décompiler, démonter ou tenter de découvrir le code source ou les secrets
commerciaux liés au produit, à l'exception et uniquement dans la mesure où cette loi est
expressément autorisée par la loi applicable, en dépit de cette limitation ; (d) adapter,
modifier, altérer, traduire ou créer des œuvres dérivées du Logiciel sous Licence ; (e)
supprimer, modifier ou obscurcir tout avis de droit d'auteur ou autre avis de droit de
propriété sur le produit ; ou (f) contourner ou tenter de contourner les méthodes employées
par QSAN pour contrôler l'accès aux composants, aux caractéristiques ou aux fonctions du
produit.
Clause de non-responsabilité
QSAN DÉCLINE TOUTES LES GARANTIES DE PRODUIT, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y
LIMITER, TOUTE QUALITÉ MARCHANDE, ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, EFFORT
DE TRAVAIL, TITRE ET NON-CONTREFAÇ ON. TOUS LES PRODUITS SONT FOURNIS « TELS
QUELS » SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE. QSAN NE GARANTIT PAS QUE LE PRODUIT
SERA DÉPOURVU DE BOGUES, D'ERREURS, DE VIRUS OU D'AUTRES DÉFAUTS.
EN AUCUN CAS QSAN NE SERA TENU RESPONSABLE DU COÛ TS INDUITS OU DE TOUT
DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, SPÉCIAL, PUNITIF, INCIDENT, CONSÉCUTIF OU SIMILAIRE
DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE
DONNÉES, D'INFORMATIONS, DE REVENUS, DE PROFIT OU D'ACTIVITÉ ) DÉCOULANT DE
L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE PRODUIT OU AUTREMENT EN VERTU
OU EN RELATION AVEC CE CLUF OU LE PRODUIT, QUE CE SOIT EN CAS DE CONTRAT,
AVERTISSEMENT (Y COMPRIS NÉGLIGENCE), RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE
THÉORIE MÊME SI QSAN A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
Limitation de responsabilité
DANS TOUS LES CAS, LA RESPONSABILITÉ DE QSAN DÉCOULANT DE CE CLUF OU
CONCERNANT LE PRODUIT SERA LIMITÉE AU MONTANT TOTAL RÉEL ET PAYÉ PAR LE
CLIENT POUR LE PRODUIT. La clause de non-responsabilité et la limitation de
responsabilité qui précèdent s'appliqueront dans toute la mesure permise par la loi
applicable. Certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de dommages
accessoires ou consécutifs, de sorte que les exclusions et limitations énoncées ci-dessus
peuvent ne pas s'appliquer.
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Annexe