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Annexe
Contrat de licence d'utilisateur final (EULA)
Veuillez lire attentivement ce document avant d'utiliser notre produit ou d'ouvrir l'emballage
contenant notre produit.
VOUS RECONNAISSEZ ACCEPTER LES CONDITIONS DE CE CLUF EN UTILISANT NOTRE
PRODUIT, EN OUVRANT L'EMBALLAGE CONTENANT NOTRE PRODUIT OU EN INSTALLANT
LE LOGICIEL SUR NOTRE PRODUIT. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS DE CE
CLUF, VOUS POUVEZ RETOURNER LE PRODUIT AU REVENDEUR AUPRÈS DUQUEL VOUS
L'AVEZ ACHETÉ POUR OBTENIR UN REMBOURSEMENT CONFORMÉMENT À LA POLITIQUE
DE RETOUR APPLICABLE DU REVENDEUR.
Généralités
QSAN Technology, Inc. (« QSAN ») est disposé à vous accorder (« Utilisateur ») une licence
de logiciel, de firmware et/ou d'autres produits vendus, fabriqués ou offerts par QSAN (« le
Produit ») conformément au présent CLUF.
Octroi de licence
QSAN accorde à l'Utilisateur une licence qui revêt un caractère personnel, non exclusif, non
transférable, non distribuable, non affectable, non concessible pour l'installation et
l'utilisation du Produit conformément aux conditions du présent CLUF. Tout droit dépassant
le cadre du présent CLUF ne sera pas accordé.
Droit de propriété intellectuelle
Les droits de propriété intellectuelle relatifs au produit sont la propriété de QSAN ou de ses
concédants de licence. L'utilisateur n'acquiert aucune propriété intellectuelle par ce CLUF.
Limites de la licence
L'utilisateur ne peut autoriser ou permettre à un tiers de : a) utiliser le produit à d'autres fins
que celles en rapport avec le produit ou d'une manière incompatible avec la conception ou
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© Copyright 2017 QSAN Technology, Inc. Tous droits réservés.
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