Avertissements
DÉFINITION:
"Oregon Scientific" désigne Oregon Scientific Global Distribution Limited, ses filiales, sociétés mères, sociétés affiliées,
administrateurs, dirigeants, employés, agents, représentants et distributeurs
MENTIONS LÉGALES:
Oregon Scientific n'offre aucune garantie contre la perte de données (y compris les données stockées sur le produit)
et n'en assume aucunement la responsabilité L'acheteur prend en charge l'entière responsabilité pour tout accident,
dommage, mort, perte, activité illégale ou tout autre réclamation pouvant se produire à cause ou lors de l'utilisation du
produit, qu'Oregon Scientific puisse les prévoir ou non.
TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE COMMERCIALISATION OU D'ADEQUATION À UN USAGE PARTICULIER SONT
LIMITÉES À LA DURÉE PREVUE DE LA GARANTIE TOUTE AUTRE CONDITION, REPRÉSENTATION OU GARANTIE,
EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE NON-CONTREFAÇON, EST DECLINÉE
on 15
AUTANT QUE LE PERMET LA JURIDICTION EN VIGUEUR
Tout logiciel tiers inclus est fourni "tel quel" L'acheteur assume tous les risques liés à la qualité, les performances, l'accuité
et les effets d'un tel logiciel, et s'il s'avérait déféctueux, l'entretien ou les réparations nécessaires seront à la charge de
l'acheteur et non d'Oregon Scientific.
AUTANT QUE LE PERMET LA LOI, OREGON SCIENTIFIC NE POURRA ETRE TENU RESPONSABLE D'AUCUNE
PERTE DE DONNÉES, DE REVENUS OU DE PROFITS, OU D'AUCUN DOMMAGE SPÉCIAL, INDIRECT, COLLATÉRAL,
érieur
ACCIDENTEL OU PUNITIF, MEME CAUSÉ SANS EGARD À LA THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, DÉCOULANT OU
LIÉ À L'UTILISATION OU L'INCAPACITÉ À UTILISER LE PRODUIT, MEME SI NOUS AVONS ÉTÉ PRÉVENUS DE
L'ÉVENTUALITE DE TELS DOMMAGES EN AUCUN CAS OREGON SCIENTIFIC NE REMBOURSERA UN MONTANT
SUPÉRIEUR AU PRIX D'ACHAT DU PRODUIT
fr.indd 17
ATCMini – 17
8/9/2011 1:16:58