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Avis
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La responsabilité de Lexmark pour les dommages réels de toute cause sera limitée au maximum du montant payé pour
le produit ayant causé les dommages. Cette limitation de responsabilité ne s'applique pas aux plaintes concernant des
blessures corporelles ou des dommages de propriété réelle ou personnelle tangible pour lesquels Lexmark est
légalement responsable. EN AUCUN CAS LEXMARK NE POURRA ETRE TENU RESPONSABLE DE PERTE DE BENEFICES,
DE PERTE D'ECONOMIES, DE DOMMAGE DIRECT OU AUTRE DOMMAGE ECONOMIQUE INDIRECT. Ceci s'applique
même si vous avisez Lexmark ou un revendeur de la possibilité de tels dommages. Lexmark n'est pas responsable de
vos réclamations basées sur un tiers.
Cette limitation des recours s'applique également à toute plainte à l'encontre de tout fournisseur ou revendeur de
Lexmark. Les limitations de recours de Lexmark et de ses fournisseurs ou revendeurs ne sont pas cumulables. De tels
fournisseurs et revendeurs sont les bénéficiaires visés par cette limitation.
Droits supplémentaires
Certains états n'autorisent pas les limitations de durée d'une garantie implicite, ou l'exclusion ou la limitation des
dommages directs ou indirects. Si de telles lois s'appliquent, les limitations ou exclusions contenues dans cette
déclaration peuvent ne pas s'appliquer à vous.
Cette garantie limitée vous donne des droits spécifiques. Vous pouvez également avoir d'autres droits selon les états.
CONTRATS DE GARANTIE LIMITEE ET DE LICENCE DE LOGICIEL LEXMARK
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE QUI SUIT AVANT DE D'UTILISER CE PRODUIT : EN UTILISANT CE PRODUIT, VOUS
ACCEPTEZ D'ETRE LIE PAR L'ENSEMBLE DES CLAUSES DES PRESENTS CONTRATS DE GARANTIE LIMITEE ET DE LICENCE.
SI VOUS N'ETES PAS D'ACCORD AVEC LES TERMES DE CES CONTRATS DE GARANTIE LIMITEE ET DE LICENCE, RETOURNEZ
RAPIDEMENT LE PRODUIT ET DEMANDEZ LE REMBOURSEMENT DE LA SOMME VERSEE. SI VOUS INSTALLEZ CE PRODUIT
POUR UNE UTILISATION PAR DES TIERCES PERSONNES, VOUS ACCEPTEZ D'INFORMER CES UTILISATEURS QUE
L'UTILISATION DU PRODUIT IMPLIQUE L'ACCEPTION DE CES TERMES.
CONTRAT DE LICENCE DE PERIPHERIQUE
L'imprimante brevetée est concédée sous licence et conçue spécialement pour fonctionner avec des cartouches
Lexmark authentiques et des composants du développeur pendant toute sa durée de vie. Aux termes de cette licence
brevetée, vous acceptez : (1) d'utiliser uniquement des cartouches authentiques Lexmark et des composants du
développeur avec cette imprimante sauf dans les cas contraires prévus ci-dessous et (2) de transmettre cette licence
ou ce contrat à tout autre utilisateur de cette imprimante. Les cartouches Lexmark brevetées et les composants du
développeur à l'intérieur sont concédés sous licence à la condition qu'ils ne seront utilisés qu'une seule fois. Après leur
première utilisation, vous acceptez de les retourner uniquement à Lexmark pour recyclage. Les cartouches Lexmark
sont conçues de telle sorte qu'elles arrêtent de fonctionner lorsqu'une certaine quantité d'encre a été délivrée. Lorsque
leur remplacement est nécessaire, une quantité variable d'encre reste dans la cartouche. Les cartouches de
remplacement vendues sans être soumises aux conditions ci-dessus sont disponibles sur le site www.lexmark.com.
Vous pouvez les recycler vous-même ou via un tiers, comme unique cartouche de remplacement à utiliser avec votre
imprimante sous licence.
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL LEXMARK
Le présent Contrat de Licence de Logiciel (« Contrat de Licence de Logiciel ») est un contrat passé entre vous (personne
physique ou morale) et Lexmark International, Inc. (« Lexmark »). Il régit l'utilisation de tout logiciel installé avec votre
produit Lexmark ou fourni par Lexmark en vue de son utilisation conjointe avec votre produit, à condition que votre
produit ou logiciel Lexmark ne soit pas soumis à un autre Contrat de Licence de logiciel passé entre vous et Lexmark
ou ses fournisseurs. Le terme « Logiciel » fait référence au programme lui-même, mais aussi aux instructions lisibles
par l'ordinateur, au contenu audio/vidéo (images, enregistrements, etc.) et aux supports associés, notamment la
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