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Contour 860221 Mode D'emploi page 16

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TOUTE GARANTIE TACITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN
USAGE PARTICULIER EST LIMITÉE À LA DURÉE DE LA GARANTIE EXPRESSE
APPLICABLE. TOUTE AUTRE CONDITION, DÉCLARATION ET GARANTIE,
EXPRESSES OU IMPLICITES, Y-COMPRIS TOUTE GARANTIE DE NON-VIOLATION,
SONT EXCLUES. Certains états n'autorisant pas la limitation de la durée des
garanties tacites, il est possible que les limitations ci-avant ne s'appliquent pas
à l'Acheteur. Cette garantie confère à l'Acheteur des droits légaux spécifi ques, et
l'Acheteur peut avoir d'autres droits qui peuvent changer d'un état à l'autre.
Tout logiciel tiers fourni avec le Produit est fourni « EN L'ÉTAT ». L'Acheteur assume
la totalité du risque concernant la qualité, les performances, la précision et l'effet
dudit logiciel. Si ledit logiciel s'avère défectueux, les coûts nécessaires à tout
entretien ou réparation sont à la charge exclusive de l'Acheteur et non du Fabricant.
SOUS RÉSERVE DE DISPOSITIONS LÉGALES CONTRAIRES, LE FABRICANT NE
POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE TENU RESPONSABLE DE LA PERTE DE DONNÉES
REVENUS OU PROFITS NI DE DOMMAGES PARTICULIERS, INDIRECTS, IMMATÉRIELS
ACCESSOIRES, PUNITIFS, QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE ET SELON TOUTE
DÉFINITION DE RESPONSABILITÉ, RÉSULTANT DE OU LIÉ À L'UTILISATION DU
PRODUIT OU À L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LEDIT PRODUIT, MÊME SI LE FABRICANT
A ÉTÉ INFORMÉ DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. LA RESPONSABILITÉ
DU FABRICANT NE POURRA EXCÉDER EN AUCUN CAS LE MONTANT PAYÉ PAR
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