Dommages Consécutifs - OETIKER EPC 01 Mode D'emploi

OETIKER EPC 01
13.4.4 Dommages consécutifs
Nous ne sommes pas responsables des dommages consécutifs en rapport direct ou indirect avec la pose
de nos composants.
13.4.5 Coûts
En cas de prise en charge au titre de la garantie, OETIKER prend en charge les frais, dès lors que le retour a été
correctement effectué et qu'un rapport de réclamation dûment rempli a été joint et adressé à la société OETIKER.
Si le cas n'est pas couvert par la garantie, les coûts sont facturés en conséquence.
13.5 Polices pixels
Les polices pixel utilisées sont publiées sous la licence SIL Open Font License ou GPLv2 FE License :
https://gitlab.com/aat_hoh/pixelfont
Les licences suivantes s'appliquent :
Licence Adresse Web permettant de récupérer les dispositions de la licence
SIL Open Font http://scripts.sil.org/OFL
GPLv2 FE http://www.gnu.org/licenses/old-licenses/gpl-2.0
Edition 06.21 08905308
Annexes
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