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MISE À JOUR DE LA FDA
U.S. Food and Drug Administration - Center for Devices and Radiological Health
1. Les téléphones cellulaires peuvent-ils causer des problèmes de santé?
À ce jour, rien ne prouve formellement la nocivité du rayonnement des RF des téléphones cellulaires.
Toutefois, rien ne prouve non plus que les téléphones sans fil sont absolument sans danger. Quand on les
utilise, les téléphones mobiles émettent de bas niveaux d'énergie de radiofréquence (RF) de la portée des
micro-ondes. Ils émettent aussi de très bas niveaux d'énergie de radiofréquence (RF), considérés insignifiants,
quand ils sont en mode d'attente. Il est bien connu que des niveaux élevés d'énergie RF peuvent entraîner des
dommages biologiques par production de chaleur. Toutefois, nous ne savons pas si, oui ou non, et à quel
point, ou encore par quel mécanisme, des niveaux plus bas d'énergie RF peuvent également avoir des effets
nuisibles sur la santé. Les nombreuses recherches effectuées sur l'exposition à de faibles niveaux d'énergie
RF n'ont pas révélé d'effets biologiques nuisibles. Même si certaines recherches ont été entreprises pour
répondre à ces questions, nous ne possédons pas encore, à ce jour, une image claire des effets de ce type de
radiation. Dans certains cas, d'autres chercheurs ont éprouvé des difficultés à reproduire ces recherches ou à
établir les raisons pour lesquelles les résultats étaient si inconsistants.
2. Quel est le rôle de la FDA par rapport à la sécurité des téléphones mobiles?
Conformément à la législation, la FDA n'évalue pas elle-même la sécurité des produits émettant des radiations
qui sont destinés aux consommateurs, dont les téléphones mobiles, avant leur mise en marché, comme elle le
fait dans le cas des nouveaux médicaments ou appareils médicaux. Toutefois, la FDA dispose de l'autorité
nécessaire pour prendre des mesures dans l'éventualité où il est reconnu que les téléphones mobiles émettent
des radiations d'un niveau dangereux pour les utilisateurs. Le cas échéant, la FDA peut exiger des fabricants
qu'ils avisent les utilisateurs des risques inhérents pour la santé et qu'ils réparent, remplacent ou retirent du
marché les téléphones de façon à faire disparaître ces risques. Même si les données scientifiques actuelles ne
permettent pas à la FDA de prendre des mesures réglementaires à ce jour, la FDA a recommandé à l'industrie
de la téléphonie mobile de prendre un certain nombre de mesures afin de protéger le public. Voici les mesures
recommandées par la FDA à l'industrie
• Soutenir les recherches nécessaires sur les effets biologiques possibles de l'énergie RF type émise par
les téléphones mobiles;
• Concevoir les téléphones mobiles de façon à minimiser l'exposition des utilisateurs à l'énergie RF,
c'est-à-dire à ne pas les exposer plus que nécessaire pour que les appareils fonctionnent;
et
• Favoriser la collaboration en fournissant aux utilisateurs la meilleure information possible et disponible sur
les effets éventuels de l'utilisation des téléphones mobiles sur la santé des personnes.
La FDA fait partie d'un groupe de travail interinstitution regroupant des agences fédérales responsables de
différents aspects de la sécurité des téléphones mobiles afin de parvenir à un effort coordonné au niveau
fédéral. Ces agences sont les suivantes:
• National Institute for Occupational Safety and Health
• Environmental Protection Agency
• Federal Communications Commission
• Occupational Health and Safety Administration
• National Telecommunications and Information Administration
Les National Institutes of Health participent également à certaines activités de ce groupe de travail
interinstitution. La FDA partage des responsabilités de réglementation en ce qui concerne les téléphones
mobiles avec la Federal Communications Commission (FCC). Tous les téléphones qui sont vendus aux États-
Unis doivent être conformes aux lignes directrices sur la sécurité de la FCC, qui limitent l'exposition à l'énergie
RF. La FCC se fie à la FDA et à d'autres organismes de santé pour les questions de sécurité concernant les
téléphones mobiles. La FCC réglementent également les stations de base grâce auxquelles les réseaux
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cellulaires fonctionnent. Bien que ces stations de base transmettent avec une puissance supérieure à celle des
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téléphones mobiles, l'énergie RF qu'elles émettent est de façon typique des milliers de fois inférieure à celle
des téléphones mobiles. Les stations de base ne font par conséquent pas l'objet des questions de sécurité
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dont on discute dans ce document.
3. De quels types de téléphones parle-t-on?
Le terme "Téléphone mobile" se rapporte aux téléphones portables sans fil avec antenne intégrée, que l'on
appelle souvent "Cellulaires", "Mobiles" ou téléphones "SCP".
Consumer Update on Mobile Phones
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MISE À JOUR DE LA FDA
En raison de la courte distance qui sépare la tête de l'utilisateur et le téléphone mobile, ce type de téléphone
mobile peut exposer l'utilisateur à une énergie RF mesurable. Cette exposition RF est limitée par les
consignes de sécurité de la FCC, lesquelles ont été développées en collaboration avec la FDA et d'autres
organismes fédéraux de santé et de sécurité. Plus le téléphone est éloigné de l'utilisateur et plus l'exposition à
l'énergie RF est faible parce que l'exposition des personnes à l'énergie RF diminue de façon considérable
avec la distance. La téléphones dits "sans fil"', dont le câblage est logé dans un socle, produisent typiquement
des niveaux considérablement inférieurs aux limites de puissance et d'exposition RF de la FCC.
4. Quels sont les résultats de la recherche effectuée à ce jour?
Les résultats scientifiques connus se contredisent et, dans le cas de plusieurs des recherches déjà effectuées,
les méthodes utilisées présentent des manques. Les expériences menées sur des animaux sur l'effet de
l'exposition à l'énergie RF caractéristique des téléphones mobiles ont donné lieu à des résultats
contradictoires, ne pouvant souvent pas être répétés dans d'autres laboratoires. Toutefois, quelques-unes des
expériences utilisant des animaux ont suggéré que de bas niveaux d'énergie RF pouvaient accélérer le
développement du cancer chez certains animaux de laboratoire. Toutefois, un grand nombre des études qui
démontraient une accélération du développement des tumeurs avaient eu recours à des animaux
génétiquement modifiés ou traités par des agents cancérogènes, pour les prédisposer au cancer en l'absence
d'une exposition à l'énergie RF. Au cours d'autres études, des animaux ont été exposés de façon
pratiquement constante à l'énergie RF, soit jusqu'à 22 heures par jour. Ces conditions ne reflètent pas les
conditions auxquelles sont soumises les personnes qui utilisent un téléphone sans fil, ainsi nous ne pouvons
être certains de ce que les résultats de telles études signifient pour la santé humaine. Trois importantes études
épidémiologiques ont été publiées depuis décembre 2000. Entre elles, ces expériences étudiaient l'éventuelle
association entre l'usage d'un téléphone cellulaire et le cancer primitif du cerveau, le gliome, le méningiome ou
le névrome acoustique, les tumeurs du cerveau ou de la glande salivaire, la leucémie ou d'autres cancers.
Aucune de ces études n'a pu démontrer que l'exposition à l'énergie RF des téléphones sans fil entraînait des
effets nuisibles pour la santé. Toutefois, aucune des études effectuées n'offre de réponse aux questions que
l'on se pose sur l'exposition à long terme, étant donné que le temps d'exposition moyen aux téléphones
mobiles dans ces études était d'environ trois ans.
5. Quelles recherches faut-il conduire pour établir si l'exposition à l'énergie RF des téléphones mobiles
pose un risque pour la santé?
Une combinaison d'études de laboratoire et d'études épidémiologiques sur des humains utilisant des
téléphones mobiles nous permettrait d'obtenir certaines des réponses que l'on recherche. Il faudrait quelques
années pour conduire des études sur l'exposition à vie d'animaux. Toutefois, il faudrait utiliser de très grands
nombres d'animaux pour fournir une preuve fiable d'effets promoteurs de cancer, le cas échéant. Les études
épidémiologiques peuvent fournir des données directement applicables aux populations humaines, mais un
suivi de 10 années ou plus pourrait être nécessaire pour répondre aux questions que l'on se pose sur certains
effets sur la santé, tels que le cancer. Ceci parce que l'intervalle entre le moment de l'exposition à un agent
cancérogène et le moment où la tumeur se développe, le cas échéant, peut se traduire par de nombreuses
années. L'interprétation des études épidémiologiques est gênée par les difficultés que l'on éprouve à mesurer
l'exposition réelle à l'énergie RF dans le cadre d'une utilisation quotidienne d'un téléphone mobile. De
nombreux facteurs affectent cette mesure, tels que l'angle auquel est tenu le téléphone ou le modèle de
téléphone utilisé.
6. Que fait la FDA pour en apprendre plus sur les effets potentiels pour la santé de l'énergie RF
des téléphones mobiles?
La FDA travaille actuellement avec le U.S. National Toxicology Program et avec des groupes d'investigateurs
du monde entier pour faire en sorte que des études expérimentales sur animaux hautement prioritaires soient
conduites pour aborder d'importantes questions sur les effets de l'exposition à l'énergie de radiofréquence
(RF). La FDA est une des principales participantes du Projet international CEM (champs électromagnétiques)
de l'Organisation mondiale de la Santé depuis son lancement en 1996. Un résultat d'influence de ce travail
consiste en l'élaboration d'un ordre du jour détaillé des besoins en matière de recherche, qui a conduit au
développement de nouveaux programmes de recherche partout à travers le monde.
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