Table des Matières
Publicité
Chapitre
02
Accord de licence
PIONEER CNSD-350FM,
CNSD-300FM
CE DOCUMENT EST UN ACCORD LÉGAL
ENTRE VOUS, L'UTILISATEUR FINAL ET
PIONEER CORP . (JAPON) (appelé
"PIONEER"). VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT
LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE CET AC-
CORD AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL IN-
STALLÉ SUR LES PRODUITS PIONEER. EN
UTILISANT LE LOGICIEL INSTALLÉ SUR LES
PRODUITS PIONEER, VOUS ACCEPTEZ
D'ÊTRE TENU PAR LES CONDITIONS DU PRÉ-
SENT ACCORD. LE LOGICIEL INCLUT UNE
BASE DE DONNÉES SOUS LICENCE DE
FOURNISSEUR(S) TIERS ("FOURNISSEURS")
ET LES CONDITIONS DES FOURNISSEURS
SEPARÉES, JOINTES AU PRÉSENT ACCORD,
S'APPLIQUENT À VOTRE UTILISATION DE LA
BASE DE DONNÉES (reportez-vous à la page
17). SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS TOUTES CES
CONDITIONS, VEUILLEZ RETOURNER LES
PRODUITS PIONEER (Y COMPRIS LE LOGI-
CIEL ET LES DOCUMENTS ÉCRITS) DANS LES
CINQ (5) JOURS SUIVANT RÉCEPTION DES
PRODUITS, AU REVENDEUR PIONEER
AGRÉÉ À L'ADRESSE OU VOUS LES AVEZ
ACHETÉS.
1
OCTROI DE LICENCE
Pioneer vous accorde un droit non transfé-
rable et non exclusif d'utilisation du logiciel in-
stallé sur les produits Pioneer (appelé le
"Logiciel") et de la documentation concernée
uniquement pour votre usage personnel ou
pour une utilisation interne au sein de votre
entreprise, uniquement sur les produits
Pioneer.
Vous ne pouvez pas effectuer de copie, rétro-
ingénierie, traduction, port, modification ou
travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez
pas prêter, louer, divulguer, vendre, attribuer,
donner à bail, accorder une sous-licence, met-
tre sur le marché ou transférer le Logiciel ou
l'utiliser d'une manière quelconque non ex-
pressément autorisée par cet accord. Vous ne
pouvez pas extraire ou essayer d'extraire le
14
Fr
code source ou la structure de la totalité ou
d'une partie du Logiciel par rétro-ingénierie,
démontage, décompilation ou tout autre
moyen. Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel
pour faire fonctionner un bureau de service ou
pour toute autre finalité, liée au traitement de
données pour d'autres personnes ou entités.
Pioneer et les personnes autorisées conserve-
ront tous les droits d'auteur, secrets commer-
ciaux, brevets et autres droits de propriété sur
le Logiciel. Le Logiciel est protégé par des
droits d'auteur et il ne peut être copié, même
modifié ou fusionné avec d'autres produits.
Vous ne pouvez pas altérer ou modifier les
mentions de copyrights ou des droits exclusifs
du propriétaire présents dans le Logiciel.
Vous pouvez transférer tous vos droits de li-
cence sur le Logiciel, la documentation qui s'y
rapporte et une copie de l'Accord de Licence à
un tiers, à condition que celui-ci lise et ac-
cepte les conditions générales de ce docu-
ment.
Publicité
Table des Matières
