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Note importante pour l'État du Massachusetts :
Réf. : Massachusetts Rules and Regulations, 248 CMR 5.08 :
(a)
Pour tout appareil au gaz à évacuation horizontale murale installé dans tout bâtiment, habitation ou structure utilisée en tout ou en partie à des fins
résidentielles, incluant ceux que possède ou exploite l'État du Massachusetts, et où la terminaison du conduit d'évacuation murale est située à moins de sept (7)
pieds au-dessus du niveau de toute construction située à proximité de l'évacuation, incluant (entre autres) les terrasses et galeries, les exigences suivantes doivent
être respectées :
INSTALLATION DE DÉTECTEURS DE MONOXYDE DE CARBONE : Au moment d'installer l'appareil au gaz à évacuation horizontale murale, le
1.
plombier (ou le monteur d'installations au gaz) doit vérifier qu'un détecteur de monoxyde de carbone câblé avec alarme et batterie de secours est installé au niveau
du sol, où l'appareil au gaz doit être installé. De plus, le plombier (ou le monteur d'installations au gaz) doit vérifier qu'un détecteur de monoxyde de carbone câblé
ou à batterie, avec alarme, est installé à chaque étage additionnel du bâtiment, habitation ou structure desservi par l'appareil au gaz à évacuation horizontale
murale. Le propriétaire des lieux a la responsabilité de faire exécuter les travaux d'installation des détecteurs de monoxyde de carbone câblés, par un professionnel
certifié et qualifié.
Si l'appareil au gaz à évacuation horizontale murale doit être installé dans un grenier (ou un vide technique), le détecteur de monoxyde de carbone câblé avec
a.
alarme et batterie de secours peut être installé à l'étage du plancher adjacent.
Si les exigences de cette sous-section ne peuvent pas être satisfaites au moment d'achever l'installation, le propriétaire a droit à une période de trente (30)
b.
jours pour se conformer aux exigences ci-dessus, pourvu toutefois qu'au cours de cette période de trente (30) jours, un détecteur de monoxyde de carbone à batterie
avec alarme soit installé.
DÉTECTEURS DE MONOXYDE DE CARBONE APPROUVÉS : Chaque détecteur de monoxyde de carbone, tel qu'exigé conformément aux clauses
2.
ci-dessus, doit être conforme à la norme NFPA 720 et être homologué ANSI/UL 2034 et certifié par l'IAS (International Approval Services).
PLAQUE SIGNALÉTIQUE : Une plaque d'identification en métal ou en plastique doit être fixée en permanence à l'extérieur du bâtiment, au moins à huit
3.
(8) pieds au-dessus du niveau de toute construction située directement en ligne avec la terminaison du conduit d'évacuation de l'appareil de chauffage au gaz à
évacuation horizontale. La plaque signalétique doit indiquer, en caractères imprimés d'au moins un demi-pouce (13 mm) de haut : «GAS VENT DIRECTLY
BELOW. KEEP CLEAR OF ALL OBSTRUCTIONS» (ÉVACUATION DE GAZ DIRECTEMENT AU-DESSOUS. DÉGAGER DE TOUTE OBSTRUCTION).
INSPECTION : L'inspecteur de gaz local ou de l'État, responsable de vérifier l'appareil au gaz à évacuation horizontale murale, ne devra approuver
4.
l'installation qu'à condition que lors de l'inspection, celui-ci ait vérifié que des détecteurs de monoxyde de carbone et une plaque signalétique sont installés
conformément aux clauses de la norme 248 CMR 5.08 (2) (a) 1 à 4.
EXEMPTIONS : Les exigences du règlement 248 CMR 5.08 (2) (a) 1 à 4 ne s'appliquent pas aux appareils suivants :
(b)
Les appareils listés au chapitre 10 intitulé «Equipment Not Required To Be Vented» dans l'édition courante du NFPA 54 tel qu'adopté par le Conseil; et
1.
Un appareil au gaz à évacuation horizontale murale homologué «Product Approved» et installé dans une pièce ou structure séparée d'un bâtiment, habitation
2.
ou structure, utilisé en tout ou en partie à des fins résidentielles.
EXIGENCES POUR LES FABRICANTS D'APPAREIL À GAZ - SYSTÈME D'ÉVACUATION FOURNI : Lorsque le fabricant d'un appareil au gaz à
(c)
évacuation horizontale murale homologué «Product Approved» fournit, avec l'appareil, un système d'évacuation ou ses composants, les instructions fournies par le
fabricant pour l'installation de l'appareil et du système d'évacuation doivent inclure :
Des instructions détaillées pour l'installation du système d'évacuation ou de ses composants; et
1.
Une liste complète des pièces requises pour le système d'évacuation ou ses composants.
2.
EXIGENCES POUR LES FABRICANTS D'APPAREIL À GAZ - SYSTÈME D'ÉVACUATION NON FOURNI
(d)
Lorsque le fabricant d'un appareil au gaz à évacuation horizontale murale homologué «Product Approved» ne fournit pas les pièces pour l'évacuation des gaz de
combustion, mais identifie des «systèmes d'évacuation spéciaux», les exigences suivantes doivent être satisfaites par le fabricant :
Les instructions relatives aux «systèmes d'évacuation spéciaux» doivent être incluses avec les instructions d'installation de l'appareil; et
1.
Les «systèmes d'évacuation spéciaux» doivent être homologués «Product Approved» par le Conseil, et les instructions pour ce système doivent inclure une
2.
liste de pièces et des instructions d'installation détaillées.
(e) Une copie de toutes instructions d'installation de l'appareil au gaz à évacuation horizontale murale homologué «Product Approved», de toutes instructions
pour le système d'évacuation, une liste de toutes les pièces requises pour le système d'évacuation et/ou toutes instructions sur le système d'évacuation doivent être
conservées avec l'appareil lorsque l'installation est terminée.
2
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