Table des Matières
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Logiciel Initial : désigne le Logiciel sous sa forme de Code Source et éventuellement de Code Objet et le cas échéant sa
documentation, dans leur état au moment de leur première di usion sous les termes du Contrat.
Logiciel Modi é : désigne le Logiciel modi é par au moins une Contribution.
FR
Code Source : désigne l'ensemble des instructions et des lignes de programme du Logiciel et auquel l'accès est
nécessaire en vue de modi er le Logiciel.
Code Objet : désigne les chiers binaires issus de la compilation du Code Source.
Titulaire : désigne le ou les détenteurs des droits patrimoniaux d'auteur sur le Logiciel Initial.
Licencié : désigne le ou les utilisateurs du Logiciel ayant accepté le Contrat.
Contributeur : désigne le Licencié auteur d'au moins une Contribution.
Concédant : désigne le Titulaire ou toute personne physique ou morale distribuant le Logiciel sous le Contrat.
Contribution : désigne l'ensemble des modi cations, corrections, traductions, adaptations et/ou nouvelles
fonctionnalités intégrées dans le Logiciel par tout Contributeur, ainsi que tout Module Interne.
Module : désigne un ensemble de chiers sources y compris leur documentation qui permet de réaliser des
fonctionnalités ou services supplémentaires à ceux fournis par le Logiciel.
Module Externe : désigne tout Module, non dérivé du Logiciel, tel que ce Module et le Logiciel s'exécutent dans des
espaces d'adressage di érents, l'un appelant l'autre au moment de leur exécution.
Module Interne : désigne tout Module lié au Logiciel de telle sorte qu'ils s'exécutent dans le même espace d'adressage.
GNU GPL : désigne la GNU General Public License dans sa version 2 ou toute version ultérieure, telle que publiée par
Free Software Foundation Inc.
Parties : désigne collectivement le Licencié et le Concédant.
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Ces termes s'entendent au singulier comme au pluriel.
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