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6.3 Conditions d'utilisation
L'utilisateur, après le paiement intégral de la facture, n'a pas un droit exclusif pour
l'utilisation du programme figurant sur la facture. Ce droit est réservé exclusivement au
propriétaire de la version originale. De ce fait, le logiciel ne peut être utilisé
simultanément que sur un seul ordinateur. Tous les droits d'auteur actuels et futurs
et/ou droits de propriété dans les programmes de licence et dans tous les
programmes qui en découlent, les parties du programme ou dans ce contexte des
documents créés reste en possession de la société KTS-Electronic GmbH & Co. KG.
6.4 Clause de non-responsabilité
Malgré des tests soigneux du programme présent, des erreurs ne peuvent être
exclues. Pour l'utilisation du programme dans un but particulier, aucune garantie n'est
prise en charge. En particulier, aucune responsabilité n'est assumée pour les
dommages et les profits et pertes de biens, qui pourrait se poser lors de l'utilisation du
programme et la documentation correspondante.
Des changements de prix et de toute autre nature pour le logiciel et la documentation
restent réservés et ne nécessitent pas de communication distincte.
7 Garantie
Nous vous garantissons 24 mois à partir de la date d'achat une réparation gratuite sur
les lacunes et défauts mécaniques d'usine en vertu des conditions de garantie
suivantes.
Nous réparons sans frais sous les conditions suivantes (cf. ci-dessous) les défauts de
l'appareil qui font preuve d'un défaut de matériel et/ou fabrication, lorsqu' ils nous sont
signalés immédiatement après leur découverte et dans les 24 mois après livraison au
premier utilisateur final.
Des écarts dans la valeur de base, qui ne sont pas pertinents pour la valeur et
l'aptitude du produit (dommages causés par les produits chimiques ou par exposition
électronique, défaut causé par l'humidité et généralement par une exploitation
anormale) ne sont pas relevant et sont exclus de la garantie.
La prestation de la garantie s'effectue de telle sorte que les pièces défectueuses sont
remplacées gratuitement par des pièces de notre choix ou échangées par des pièces
de rechange adéquates. KTS GmbH & Co. KG se réserve le droit d'échanger
l'appareil contre un appareil adéquat, si le produit envoyé ne peut être réparé dans un
délai et budget raisonnable. De même que le produit peut aussi être échangé contre
un autre modèle équivalent. Les réparations sur place ne peuvent être exigées. Les
pièces remplacées ou échangées deviennent notre propriété.
Le droit de la garantie n'est plus valable lorsque des réparations ou des ajustements
par des personnes non agréées ont été fait ou si notre produit est fourni avec des
pièces complémentaires ou accessoires qui n'ont pas été libérées par nous pour leur
utilisation.
Une prestation de la garantie ne provoque pas une prolongation de la durée de la
garantie, ni le renouvellement de la durée de la garantie.
Toutes réclamations ultérieures, en particulier celles qui résultent d'une influence
extérieure pour les dommages produits sont exclues, pour autant qu'une
responsabilité soit légalement ordonnée. Nous ne sommes donc pas responsables
KTS-Electronic GmbH & Co. KG – GPA 3000 XS
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