Table des Matières
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NOTE : Les conditions ci-après se rapportent à différents
codes du Massachusetts et codes nationaux qui ne fi gurent
pas dans ce document.
G. Exigences du Commonwealth du
Massachusetts
Tous les foyers à gaz avec conduit d'évacuation horizontal
pour paroi latérale, installés dans les habitations, bâtiments
ou structures, utilisés entièrement ou partiellement à des
fi ns résidentielles, y compris ceux appartenant à ou utilisés
par le Commonwealth, dont le conduit d'évacuation en
sortie d'une paroi latérale est situé à une hauteur inférieure
à 2 mdu niveau moyen du sol, y compris, sans y être
limité, des terraces et des porches, doivent répondre aux
conditions suivantes:
Installation de détecteurs de monoxyde de carbone
Lors de l'installation du foyer à gaz avec conduit d'évacuation
horizontal pour paroi latérale, le plombier ou installateur de
gaz doit vérifi er la présence d'un détecteur de monoxyde de
carbone avec signal d'alarme et piles de secours à l'étage
où le foyer sera installé. De plus, le plombier ou l'installateur
de gaz doivent vérifi er qu'un détecteur de monoxyde de
carbone avec signal d'alarme raccordé au câblage des
lieux ou alimenté par piles est installé à chaque étage de
l'habitation, du bâtiment ou de la structure où fonctionne
le foyer à gaz avec conduit d'évacuation horizontal pour
paroi latérale. Le propriétaire des lieux doit demander à
un technicien autorisé certifi é de réaliser le câblage des
détecteurs de monoxyde de carbone.
Si le foyer à gaz avec conduit d'évacuation horizontal pour
paroi latérale est installé dans un grenier ou une pièce à
plafond bas, le détecteur de monoxyde de carbone câblé
avec signal d'alarme et piles de secours peut être installé à
l'étage adjacent suivant. Si les conditions de cette rubrique
ne peuvent pas être satisfaites pendant l'installation, le
propriétaire dispose d'une période de trente (30) jours pour
les satisfaire, pour autant que pendant ladite période un
détecteur de monoxyde de carbone alimenté par piles et
avec signal d'alarme soit installé.
Détecteurs de monoxyde de carbone autorisés
Tous les détecteurs de monoxyde de carbone doivent
être en conformité avec NFPA 720, listés ANSI/UL 2034
et certifi és lAS.
Signalisation
Une plaque signalétique en métal ou plastique doit être
installée en permanence à l'extérieur du bâtiment, à une
hauteur minimum de 2,4 m au-dessus du niveau moyen
du sol, directement en ligne avec le conduit d'évacuation
dans le cas des foyers ou équipements à gaz avec
conduit d'évacuation horizontal. Le texte « CONDUIT
D'ÉVACUATION DES GAZ DIRECTEMENT DESSOUS.
NE PAS OBSTRUER. », en caractères d'une taille
minimum de 1,2 mm, doit fi gure sur la plaque signalétique.
Toute obstruction possible de la couronne.
Quadra-Fire • Expression 36 (QV36A-FB) • 2062-900FR Rev. D • 4/06
Inspection
L'inspecteur de gaz de l'État ou local ne peut approuver
l'installation du foyer à gaz avec conduit d'évacuation hori-
zontal qu'après avoir vérifi é la présence de détecteurs de
monoxyde de carbone et de la plaque signalétique en con-
formité avec les stipulations de 248 CMR 5.08(2)(a)1 à 4.
Exceptions
Les stipulations 248 CMR 5.08(2)(a) 1 à 4 ne s'appliquent
pas aux foyers suivants:
• Les appareils fi gurant au chapitre 10 intitulé « Appareils
qui n'on pas besoin d'un conduit d'évacuation» selon
l'édition la plus récente de la norme NFPA 54 adoptée
la commission et
•
Les appareils qui ont été approuvés, fonctionnant au
gaz dotés d'un conduit horizontal sortant d'une paroi
latérale installés dans une pièce ou structure séparée
de l'habitation, du bâtiment ou de la structure utilisés
entièrement ou partiellement à des fi ns résidentielles.
CONDITIONS DU FABRICANT
Système d'évacuation des gaz fourni avec le foyer
Quand le fabricant du foyer à gaz approuvé avec conduit
d'évacuation horizontal pour paroi latérale fournit les
composants ou la confi guration du système d'évacuation
avec le foyer, les instructions d'installation du foyer et du
système d'évacuation doivent contenir:
•
Des instructions détaillées pour l'installation du système
d'évacuation ou des composants; et
•
Une liste complète de pièces du système d'évacuation.
Système d'évacuation des gaz NON fourni avec le foyer
Quand le fabricant de l'appareil fonctionnant au gaz doté
d'un conduit d'évacuation sortant horizontalement d'une
paroi latérale approuvé ne fournit pas les pièces du conduit
d'évacuation des gaz, mais se réfère à un conduit spécial,
les conditions suivantes doivent être satisfaites:
•
Les instructions du « conduit spécial» mentionné
doivent être incluses aux instructions d'installation de
l'appareil ou équipement; et
•
Le « conduit spécial » doit être un produit qui a été
approuvé par la commission et les instructions de ce
système doivent inclure une liste de pièces et des
instructions d'installation détaillées.
Une copie de toutes les instructions d'installation du foyerà
gaz approuvé avec conduit d'évacuation horizontal pour
paroi latérale, de toutes les instructions concemant le conduit
d'évacuation, de toutes les listes de pièces du conduit, et/ou
de toutes les instructions de confi guration du conduit doit
être conservée avec le foyer après son installation.
Se reporter à la section de raccordement du gaz
pour connaître les conditions supplémentaires du
Commonwealth du Massachusetts.
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