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La présente garantie limitée est celle offerte par STELPRO
DESIGN Inc. (« STELPRO ») pour le produit fabriqué par
STELPRO suivant : modèle SFH.
Veuillez lire attentivement la présente garantie limitée. Sous
réserve des dispositions de cette garan tie, STELPRO garantit
ses produits et leurs composantes contre tout défaut de matériel
ou de fabrication pour les périodes suivantes, et ce, à compter
de la date d'achat : 3 ans. Cette garantie s'applique à l'acheteur
d'origine seulement ; elle n'est pas transférable et ne peut être
prolongée ou étendue.
PROCÉDURE DE RÉCLAMATION
Si l'appareil devient défectueux durant la période de garantie,
vous devez couper son alimentation électrique au panneau prin-
cipal et communiquer avec 1) votre installateur ou votre fournis-
seur, 2) votre centre de services ou 3) le service à la clientèle
de STELPRO, lesquels vous indiqueront la procédure à suivre.
Dans tous les cas, vous devez avoir une copie de votre facture
et fournir les renseignements inscrits sur la plaque signalétique
du produit. STELPRO se réserve le droit d'inspecter ou de faire
inspecter tout produit ou toute pièce avant d'honorer une récla-
mation. STELPRO se réserve également le droit de remplacer
l'appareil, de rembourser son prix d'achat ou de réparer ou de
faire réparer une pièce défectueuse. Veuillez noter que les répara-
tions effectuées dans le cadre de la période de garantie doivent
être préalablement autorisées par écrit par STELPRO et effec-
tuées par une personne autorisée par STELPRO.
Avant de retourner un produit à l'usine de STELPRO, vous
devez avoir un numéro d'autorisation (RMA) de STELPRO. Vous
obtiendrez ce dernier en appelant le service à la clientèle au :
1-844-STELPRO. Le numéro d'autorisation doit être clairement
écrit sur le colis ou celui-ci sera refusé.
CONDITIONS, EXCLUSIONS
ET DÉNI DE RESPONSABILITÉ
La présente garantie est exclusive et en lieu et place de toute
autre garantie (à l'exception des droits de propriété), expresse ou
implicite. De plus, STELPRO décline expressément et exclut toute
garantie implicite de qualité marchande ou d'adaptation à une fin
particulière.
La responsabilité de STELPRO se limite à ce qui est prévu dans la
présente garantie. STELPRO ne peut en aucun cas être assujet-
tie à toute autre obligation ou responsabilité quelconque, qu'elle
soit de source contractuelle ou extracontractuelle ou autre théorie
du droit, en ce qui concerne les biens et services qu'elle offre, ou
ne peut être tenue responsable d'aucun enga gement, geste ou
omission à cet égard. Sans limiter la généralité de ce qui précède,
STELPRO décline expressément toute responsabilité relative aux
dom mages matériels ou aux préjudices corporels; aux pénalités;
aux dommages-intérêts spéciaux ou punitifs; aux pertes de bé-
néfices ou d'utilisation; au coût du capital; au coût des produits,
des installations ou des services de remplacement; aux mises à
l'arrêt; aux ralentissements; à tout autre type de perte pécuniaire.
STELPRO décline également toute responsa bilité relative aux
réclamations de clients ou de toute autre tierce partie pour de tels
dommages. En outre, STELPRO refuse de prendre en charge tout
dommage indirect, accessoire et éventuel de quelque nature qu'il
soit.
STELPRO DESIGN INC.
Saint-Bruno-de-Montarville, Québec, Canada, J3V 6L7
GARANTIE LIMITÉE STELPRO
La présente garantie ne couvre pas les dommages ou bris
résultant de : 1) une mauvaise installation ou un entreposage
inadéquat; 2) un usage abusif ou anormal, un mauvais usage,
un manque d'entretien, un entretien inadéquat (autre que celui
prévu par STELPRO) ou un usage différent de celui pour lequel
l'appareil a été conçu; 3) une catastrophe naturelle ou un événe-
ment hors du contrôle de STELPRO, y compris, mais non limité
à, un ouragan, une tornade, un tremblement de terre, une attaque
terroriste, une guerre, une surtension, une inondation, un dégât
d'eau, etc. Cette garantie ne couvre pas les dommages et bris
accidentels, intentionnels ou causés par une négligence de la
part de l'utilisateur ou du propriétaire du produit. De plus, elle ne
couvre pas les coûts liés au débranchement, au transport et à
l'installation du produit.
Cette garantie se limite à la réparation de l'appareil, à son
remplacement ou au remboursement de son prix d'achat, au
choix de STELPRO. Les pièces remplacées ou réparées avec
l'autorisation écrite de STELPRO dans le cadre de la période de
garantie seront elles-mêmes garanties pour la durée restante de
la garantie de la pièce initiale. La présente garantie ne sera pas
valide et STELPRO pourra refuser toute réclamation si l'appareil
a été modifié de quelque façon que ce soit sans l'autorisation
préalable écrite de STELPRO ou si les numéros affichés sur la
plaque signalétique ont été enlevés ou modifiés. Cette garantie
ne couvre pas les égratignures, les bosselures, la corrosion ou
la décoloration causée par une chaleur excessive, des produits
de nettoyage chimiques ou des agents abrasifs. De plus, elle ne
couvre pas les dommages ou bris survenus durant le transport
de l'appareil.
Certains États ou certaines provinces ne permettent pas de
limitation sur la durée d'une garantie implicite et d'autres ne per-
mettent pas l'exclusion ou la limitation des dommages indirects
ou consécutifs. Ainsi, les présentes limitations et exclusions
pourraient ne pas s'appliquer à vous. La présente garantie vous
donne des droits légaux spécifiques. Vous pouvez également
jouir d'autres droits, lesquels peuvent varier d'un État à l'autre
et d'une province à l'autre.
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