Exclusions De Garantie - Sena PRISM Manuel D'utilisation

Masquer les pouces Voir aussi pour PRISM:
Table des Matières

Publicité

6. Vous devez lire et comprendre intégralement toutes
les conditions se rapportant aux droits légaux et aux
avertissements
qu'implique
L'utilisation du produit constitue en outre une acceptation
de l'ensemble des conditions concernant la renonciation
des droits.

Exclusions de garantie

Raisons des limitations de responsabilité
Si vous ne renvoyez pas le produit après l'avoir acheté, vous
renoncez à tous les droits de responsabilité, de pertes, de
réclamations et d'indemnisations pour le remboursement des
dépenses (y compris les honoraires d'avocat). Par conséquent,
Sena n'est pas responsable des blessures physiques,
décès ou pertes ou dommages des moyens de transport,
possessions ou actifs vous appartenant ou appartenant à des
tiers ayant pu se produire lors de votre utilisation du produit.
D'autre part, Sena n'est pas responsable des dommages
substantiels qui ne sont pas liés à l'état, à l'environnement ou
au dysfonctionnement du produit. Tous les risques associés à
l'utilisation du produit dépendent entièrement de l'utilisateur,
quelle que soit son utilisation par l'acheteur d'origine ou d'un
tiers.
L'utilisation de ce produit peut être contraire aux lois locales
et nationales. De plus, soyez bien conscient que l'utilisation
adéquate et sans danger de ce produit relève de votre entière
responsabilité.
Limitation de responsabilité
DANS LES LIMITES PERMISES PAR LA LOI, SENA EXCLUT
POUR ELLE-MÊME ET SES FOURNISSEURS TOUTE
RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE OU DÉLICTUELLE
(Y COMPRIS UNE NÉGLIGENCE) DE TOUT DOMMAGE
l'utilisation
du
produit.
DIRECT, CONSÉCUTIF, INDIRECT OU PUNITIF DE QUELQUE
NATURE QUE CE SOIT, OU POUR LA PERTE DE REVENUS
OU DE PROFITS, PERTES COMMERCIALES, PERTES
D'INFORMATIONS OU DE DONNÉES OU TOUTE AUTRE
PERTE FINANCIÈRE RÉSULTANT DE OU EN RELATION À
LA VENTE, L'INSTALLATION, L'ENTRETIEN, L'UTILISATION,
LA PERFORMANCE, LA PANNE OU L'INTERRUPTION DE
SES PRODUITS, MÊME SI SENA OU SES REVENDEURS
AUTORISÉS ONT ÉTÉ AVERTIS DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS
DOMMAGES, ET LIMITE SA RESPONSABILITÉ À RÉPARER,
REMPLACER OU REMBOURSER LE PRIX D'ACHAT PAYÉ, AU
CHOIX DE SENA. CET AVIS DE NON RESPONSABILITÉ POUR
LES DOMMAGES NE SERA PAS AFFECTÉ SI UN RECOURS
APPORTÉ PRÉSENTEMENT N'ATTEINT PAS SON BUT
ESSENTIEL. DANS TOUS LES CAS, LES RESPONSABILITÉS
D'INDEMNISATIONS TOTALES DE SENA OU DE SES AGENTS
DE VENTE NE PEUVENT DÉPASSER LE PRIX PAYÉ POUR LE
PRODUIT PAR L'ACHETEUR.
Exonération de responsabilités
Outre les dommages pouvant survenir en raison de l'utilisation
du produit, Sena n'est pas tenu responsable des dommages
du produit survenant en raison des situations suivantes.
Dans le cas où il est fait mauvais usage du produit ou qu'il est
utilisé dans un but autre que celui prévu.
Dans le cas où le produit est endommagé car l'utilisateur ne
suit pas le contenu du manuel du produit.
Dans le cas où le produit est endommagé car il a été laissé
sans surveillance ou a subi un autre accident.
Dans le cas où le produit est endommagé car l'utilisateur
s'est servi de pièces ou d'un logiciel n'étant pas fourni par
le fabricant.
Dans le cas où le produit est endommagé car l'utilisateur l'a
PRISM
65

Publicité

Table des Matières
loading

Produits Connexes pour Sena PRISM

Table des Matières