Déclaration D' Incorporation - HDG GRA 160 Mode D'emploi

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9 Déclaration d' incorporation
9 Déclaration d' incorporation
Fabricant:
HDG Bavaria GmbH, Heizsysteme für Holz
Siemensstraße 22
D-84323 Massing
Personne mandatée de la composition des documents techniques adéquats, habitant sur le territoire de
la Communauté:
Stefan Holfelder
HDG Bavaria GmbH, Heizsysteme für Holz
Siemensstraße 22
D-84323 Massing
Description et identification de la machine:
Marque:
Type:
Nous faisons la déclaration expresse relative à ce que la machine est conforme à toutes les dispositions
relatives des directives de 2006/42/EG suivantes:
1.1.3; 1.1.3.; 1.1.5.; 1.1.6.; 1.1.7.; 1.2.1.; 1.2.2.; 1.2.3.; 1.2.5.; 1.3.; 1.3.1.; 1.3.2.; 1.3.3.; 1.3.4.; 1.3.7.; 1.3.9.;
1.5.1.; 1.5.16.; 1.5.3.; 1.5.4.; 1.5.5.; 1.5.6.; 1.5.7; 1.5.7.; 1.6.3.; 1.7.1.1.; 3.2.1.; 3.3.3.; 3.3.4.; 3.3.5.; 3.4.;
3.4.4.; 3.5.2.; 3.5.3.; 4.1.2.1.; 4.1.2.2.; 4.1.2.3.; 4.1.2.4.; 4.1.2.5.; 4.1.2.6. a); 4.1.2.6. b); 4.1.2.6. c); 4.1.2.6.
d); 4.1.2.6. e); 4.1.3.; 4.2.1.; 4.2.1.4.; 4.2.2.; 4.2.3.; 4.3.1.; 4.3.2.; 4.3.3.; 4.4.1.; 4.4.2.; 5.1.; 5.5.; 5.6.; 6.1.1.;
6.1.2.; 6.2.; 6.3.3.; 6.4.1.; 6.4.2.; 6.4.3.; 6.5.
Il est déclaré par la présente que le dossier technique spécifique a été rédigé conformément à l'Annexe
VII partie B. Il est déclaré expressément que la quasi-machine répond à toutes les dispositions
applicables des directives CE suivantes:
2006/95/EC:
2004/108/EC:
Source des normes rapprochées appliquées à la base de l'alinéa 2 de l'article 7:
EN 60335-1:2002
EN 60204-1:2006-06
EN ISO 14121-1:2007
Source des normes et autres spécifications techniques:
EN ISO 12100-1:2003-11
EN ISO 12100-2:2003-11
Le fabricant et son mandataire s'engagent à transmettre, à la suite d'une demande dûment motivée des autorités
nationales, les informations pertinentes concernant la quasi-machine. Cette transmission s'effectue :
 Elle ne
porte pas préjudice aux droits de propriété intellectuelle du fabricant de la quasi-machine!
Remarque importante ! La quasi-machine ne doit pas être mise en service avant que la machine finale
dans laquelle elle doit être incorporée ait été déclarée conforme aux dispositions pertinentes de la
présente directive, le cas échéant.
Massing, 11.10.2013
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Lieu, Date
50
Déclaration d'incorporation
au sens de la directive européenne relative aux machines
2006/42/CE, Annexe II, 1.B pour quasi-machines
Système d'extraction par désileur à bras articulé HDG GRA
HDG GRA
(Directive relative aux équipements de tension basse) Directive du Parlement européen et du Conseil, datée le
12 décembre relative au rapprochements des législations des États membres concernant les matériels
électriques destinés à être employés dans certaines limites de tension (version codifiée) (1)
Directive 2004/108/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 décembre 2004 relative au rapprochement
des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique et abrogeant la directive
89/336/CEE
Appareils électroménagers et analogues. Sécurité - Partie 1 : Règles générales
Sécurité des machines - Équipement électrique des machines - Partie 1 : Règles générales
Sécurité des machines - Principes d'appréciation du risque - Partie1: Principes (ISO 14121-1:2007)
Sécurité des machines - Notions fondamentales, principes généraux de conception - Partie 1: Terminologie de
base, méthodologie
Sécurité des machines - Notions fondamentales, principes généraux de conception - Partie 2 :
Principes techniques
Signature
Martin Ecker
Gérant

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