Table des Matières
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législation en vigueur, ACOEM AB et ses
fournisseurs fournissent le logiciel contenu
dans ce produit « en l'état » et avec tous les
défauts éventuels, et déclinent toutes
autres garanties, qu'elles soient expresses,
implicites ou statutaires.
Limite de responsabilité : Aucune
responsabilité n'excèdera le prix du produit,
et la seule option, le cas échéant, en cas de
réclamation, sera un droit de retour et de
remboursement.
ACOEM AB ou ses fournisseurs déclinent
toute responsabilité, dans toute la mesure
autorisée par la législation en vigueur, vis-à-
vis de quelconques dommages indirects,
spéciaux, incidents, punitifs et consécutifs
liés à l'utilisation, autorisée ou non, de out
ou partie du système.
Courant 2014, ACOEM AB (précédemment
Elos Fixturlaser AB) est devenu une filiale à
part entière du groupe ACOEM, qui a son
siège en France, à Lyon. Les autres marques
du groupe ACOEM sont 01dB, ONEPROD et
METRAVIB. Pour de plus amples
informations, rendez-vous sur le site
www.acoemgroup.com.
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