Table des Matières
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Les langues disponibles
Les langues disponibles
générale est requise, et l'Article 105 qui
précise quand une utilisation libre est
permise ;
- en ce qui concerne la fourniture au public
d'un accès RLAN aux réseaux et services
de télécommunications, par le Décret
ministériel du 28 mai 2003, et de l'Article
25 (autorisation générale pour les réseaux
et services de communications
électroniques) du Code des
communications électroniques ;
Pour les clients en Norvège
L'utilisation de cet équipement radio n'est
pas permise dans la zone géographique
située à l'intérieur d'un rayon de 20 km du
centre de Ny-Ålesund, Svalbard.
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