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Annexe C – Définition des symboles internationaux, suite
Symbole
Source/Conformité
Norme : BS EN 50419
Article 11(2) de la Directive de
la Communauté européenne
2002/96/CE (DEEE)
Norme : CEI TR 60417
Nº de référence du
symbole : 6367
États-Unis 40 CRF 273.2 Directive
de la Communauté européenne
2006/66/CE, Article 21
Norme : ISO 15223-1
Nº de référence du
symbole : 5.1.1
Directive européenne relative aux
dispositifs médicaux 93/42/CEE
du 14 juin 1993 (amendée par la
Directive 2007/47/CE) comme
décrit dans l'Article 17 de la Directive
Directive européenne relative
aux dispositifs médicaux
93/42/CEE du 14 juin 1993
(amendée par la Directive
2007/47/CE) comme décrit
dans l'Article 17 de la Directive
Norme : ISO 15223-1
Nº de référence du
symbole : 5.1.2
Norme : ISO 15223-1
Nº de référence du
symbole : 5.4.3
Norme : CEI TR 60878
Nº de référence du
symbole : 5140
Norme : ISO 15223-1
Nº de référence du
symbole : 5.3.4
Système de pupillomètre NeurOptics® PLR®-4000 — Mode d'emploi ©2023 NeurOptics, Inc.
Titre
Description du symbole
Recycler :
Identifie un produit qui est soumis à la Directive
équipement
2012/19/UE de l'Union européenne relative aux
électronique
déchets d'équipements électriques et électroniques
(DEEE) pour le recyclage des équipements
électroniques. Ne pas mettre ce produit au rebut
avec les déchets municipaux non triés
Pile plate ;
Sur l'emballage, informe que celui-ci contient
Pile bouton
une petite pile plate ou bouton ronde dont la
hauteur hors tout est inférieure à son diamètre
et qui contient un électrolyte non aqueux, par
exemple une pile plate ou bouton au lithium.
Identifie un dispositif associé à l'alimentation
électrique fournie par cette pile, par exemple le
couvercle du compartiment à pile
Recycler. La
Mettre au rebut conformément aux
batterie contient
procédures locales concernant les produits
du lithium
contenant du lithium-ion et les produits
contenant du perchlorate de lithium
Fabricant
Indique le fabricant du dispositif médical
Conformité
Indique la déclaration du fabricant que
Européenne
le produit est conforme aux exigences
essentielles de la législation européenne
pertinente relative à la santé, la sécurité
et la protection de l'environnement.
Conformité
Indique que le produit est conforme aux
Européenne avec
exigences essentielles de la législation
identification
européen pertinente en matière de santé, de
de l'organisme
sécurité et de protection de l'environnement
notifié
et que le produit est agréé par l'organisme
notifié TUV SUD
Représentant
Indique le représentant agréé dans
agréé dans la
la Communauté européenne/l'Union
Communauté
européenne
européenne/l'Union
européenne
Consulter le mode
Indique que l'utilisateur doit consulter le
d'emploi ou le
mode d'emploi sur le site
mode d'emploi
électronique
Rayonnement
Indique des niveaux de rayonnement non
électromagnétique
ionisant généralement élevés et potentiellement
non ionisant
dangereux, ou indique un équipement ou
des systèmes, par exemple dans le domaine
électromédical, qui comportent des émetteurs
de RF ou qui appliquent intentionnellement
de l'énergie électromagnétique de RF dans le
cadre d'un diagnostic ou d'un traitement
Garder au sec
Indique un dispositif médical qui doit être
protégé de l'humidité
NeurOptics.com
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