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1. TOTO
garantit ses robinets résidentiels et accessoires de bain (« Produit ») contre tout défaut de matériau
®
et de fabrication pendant l'utilisation normale, lorsqu`ils sont correctement installés et maintenus pendant
la durée de vie du produit à partir de la date d`achat du produit. La présente garantie limitée ne peut être
prolongée que pour le seul ACHETEUR D`ORIGINE de l`appareil et n`est pas transférable à un tiers, y compris
mais pas limité à tout acheteur ou propriétaire subséquent du produit. Cette garantie n'est applicable qu'aux
produits achetés et installés en Amérique du Nord, Centrale, et du Sud.
2. Les obligations de TOTO selon les termes de cette garantie sont limitées à la réparation, remplacement ou
autre ajustement en conséquent, au choix de TOTO, des produits ou des pièces défectueuses en service
normal, pourvu qu'un tel produit ait été installé, utilisé et entretenu conformément aux instructions. TOTO
se réserve le droit d`effectuer ce genre de vérifications en cas de nécessité afin de déterminer la cause du
défaut. TOTO ne facturera pas les interventions ou les pièces relatives à la réparation et au remplacement sous
garantie. TOTO n`est pas responsable du coût de désinstallation, de renvoi et/ou de réinstallation de l`appareil.
3. La garantie ne s`applique pas dans les cas suivants:
a.
Dommage ou perte suite à une cause naturelle telle que incendie, tremblement de terre, inondation,
tonnerre, orage etc.
b.
Dommage ou perte causé par tout accident, utilisation non adaptée, abus, négligence ou mauvais
traitement, nettoyage ou entretien de l`appareil, y compris l`utilisation d`agent abrasif ou l`utilisation
d`autres produits de nettoyage de façon incompatible aux instructions de l`appareil.
c.
Dommage ou perte causé par des sédiments ou tout autre corps étranger contenus dans un réseau
d`alimentation en eau.
d.
Dommage ou perte suite à une mauvaise installation ou à l`installation de l`appareil dans un
environnement rude et/ou dangereux ou une mauvaise désinstallation, réparation ou modification de
l`appareil.
e.
Dommage ou perte suite à des surtensions, foudres ou tous autres actes qui ne sont pas la responsabilité
de TOTO, ou actes stipulés non supportables par le produit.
f.
Dommage ou perte résultant d`une usure normale et habituelle, telle que la diminution du lustre, grattage
ou décoloration avec le temps, habitude de nettoyage, l`eau, ou des conditions atmosphériques.
4. Pour que la garantie limitée soit valable, la preuve d'achat est exigée. TOTO vous encourage à enregistrer
votre produit après l'achat pour créer un record du propriété, cela peut être fait au site http://www.totousa.com.
L'enregistrement du produit est complètement volontaire et à défaut de l'enregistrement ne va pas limiter votre
droit au garantie limitée.
5. Si le produit est utilisé dans un but commercial ou installé en dehors de L`Amérique du Nord, Centrale ou du
Sud, TOTO garantit que le produit est exempt de tous défauts matériels et de fabrication pour une utilisation
normale pendant une durée de an (1) à partir de la date d`installation du produit, en plus de respecter tous les
autres termes sauf la durée de cette garantie.
6. CETTE GARANTIE DONNE DES DROITS SPÉCIFIQUES. IL EST POSSIBLE QUE L'ACHETEUR AIT D'AUTRES
DROITS QUI VARIENT DUN ÉTAT A UN AUTRE OU D'UNE PROVINCE À L'AUTRE.
7. Pour obtenir une réparation selon les termes de cette garantie, l'acheteur doit livrer le produit dans un centre
de réparation de TOTO port payé avec preuve d'achat (reçu de caisse original), et une lettre expliquant le
problème, ou contacter un distributeur de TOTO ou un entrepreneur de réparation du produit ou écrire
directement à TOTO U.S.A., INC., Southern Road, Morrow, Géorgie 30260, (888) 295-8134 ou appelé (678) 466-
1300, si en dehors de L'Etat Unis. Si, à cause de la taille du produit ou de la nature du défaut, il n'est pas possible
de renvoyer le produit à TOTO, la réception par TOTO d'un avis écrit du défaut avec preuve d'achat (reçu de
caisse original) constitue livraison. Dans un tel cas, TOTO peut choisir de réparer le produit chez l'acheteur ou
de payer le transport du produit à un centre de réparation.
CETTE GARANTIE ÉCRITE EST LA SEULE GARANTIE FAITE PAR TOTO®. LA RÉPARATION, LE REMPLACEMENT
OU TOUT AUTRE AJUSTEMENT APPROPRIÉ SELON LES TERMES DE CETTE GARANTIE EST LE SEUL RECOURS
DE L'ACHETEUR INITIAL. TOTO N'EST PAS RESPONSABLE DE LA PERTE DU PRODUIT OU DE TOUT AUTRE
DOMMAGE INDIRECT, SPÉCIAL OU SECONDAIRE OU DES DÉPENSES ENCOURUES PAR L'ACHETEUR INITIAL
NI DE LA MAIN-D'OEUVRE OU AUTRES FRAIS ASSOCIÉS À L'INSTALLATION OU LA MANIPULATION, OU LES
FRAIS DE RÉPARATION PAR DES TIERS, NI POUR TOUS AUTRES FRAIS PAS SPÉCIFIQUEMENT MENTIONNÉS.
EN AUCUN CAS, LA RESPONSABILITÉ DE TOTO NE PEUT DÉPASSER LE PRIX D'ACHAT DU PRODUIT. SAUF
QUAND INTERDITE PAR UNE LOI APPLICABLE, TOUTE GARANTIE SOUS-ENTENDUE, Y COMPRIS CELLE DE
VENDABILITÉ OU D'APPLICATION POUR UN USAGE PARTICULIER, EST EXPRESSÉMENT REJETÉ. CERTAINES
PAYS NE PERMETTENT PAS LA LIMITATION DE LA LONGUEUR D'UNE GARANTIE SOUS-ENTENDUE, OU
L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES INDIRECTS OU SECONDAIRES, IL EST DONC POSSIBLE
QUE CETTE LIMITATION ET EXCLUSION NE S'APPLIQUE PAS À VOTRE CAS.
GARANTIE
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