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Pour cette raison, afin d'assurer un contrôle de routine correct du cycle de stérilisation, il est recommandé
d'utiliser des indicateurs biologiques dans la charge à stériliser, comme prescrit par la norme ISO 20857. Dans
tous les cas, il est de la responsabilité de l'utilisateur d'utiliser une méthode qui permet d'identifier sans
ambiguïté les dispositifs stérilisés avec succès et non stérilisés.
15) CONDITIONS DE GARANTIE
1) L'appareil est garanti pour une période d'un an à partir du jour de son achat.
2) Par garantie on entend la substitution ou réparation gratuite des composants ayant des défauts de fabrication.
3) L'appareil sera réparé seulement dans notre usine. Les coûts et les risques du transport seront à la charge du
client.
4) En cas d'intervention à domicile, le client devra payer un montant fixe en tant que remboursement partiel des
frais de voyage et de déplacement de notre personnel.
5) La garantie ne comprend pas : les parties esthétiques, les dommages provoqués par incurie, l'usage et
l'installation erronés, non conformes aux instructions figurant dans ce mode d'emploi ou de toute façon dus à des
phénomènes ne dépendant pas du normal fonctionnement de l'appareil.
6) La garantie n'est plus valable au cas où l'appareil aurait été altéré ou réparé par du personnel non autorisé.
7) On exclut la substitution de l'appareil et le prolongement de la garantie suite aux dégâts qui se seront produits.
8) On exclut le remboursement des dommages directes ou indirectes de n'importe quelle nature à des personnes
ou choses pour l'usage ou la suspension d'usage de l'appareil.
9) La garantie n'est immédiatement plus valable en cas d'altération ou modification de ce certificat ou en cas il ne
sera pas émis et validé par notre entreprise. Le certificat devra être livré avec l'appareil ou remis à notre personnel
pour toute réparation à domicile.
La maison constructrice Titanox S.r.l. s'assume toute responsabilité en ce qui concerne la sécurité, fiabilité et
performance de l'appareil si :
- L'assemblage, les jointures, le retarage, les modifications ou réparations auront été effectués par du personnel de
la maison Titanox S.r.l. ;
- L'installation électrique à laquelle l'appareil est branché, est conforme aux normes de sécurité en vigueur ;
- L'appareil est utilisé conformément à ce mode d'emploi.
Cette responsabilité n'est immédiatement plus valable au cas où l'appareil aurait été altéré ou réparé par du
personnel non autorisé.
Pour toutes les éventuelles demandes de pièce de rechange, réparation ou contrôle, il est
nécessaire de s'adresser directement à la maison constructrice : TITANOX S.r.l. - Via Canove 2/A
– Loc. Canove de' Biazzi - 26038 Torre de' Picenardi (CR) – Italia - Tel. (0039) 0375 394065 – Fax
(0039) 0375 394067 communicant le numéro de matricule de l'appareil en objet de réparation.
Il est nécessaire de signaler tout accidents graves survenu et lié au dispositif médical que nous
avons livré au fabricant et à l'Autorité Compétente de l'État membre où on a le siège social.
16) DUREE DE LA VIE UTILE
La durée de vie utile de l'appareil est établie à partir de 5 ans à compter de la mise en service. Pour cette période,
Titanox S.r.l. garantit la disponibilité des pièces de rechange et un fonctionnement en toute sécurité tant que les
conditions environnementales et d'utilisation définies dans le mode d'emploi sont respectées par l'utilisateur.
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