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2-INFORMATIONS GÉNÉRALES
2.1 Marquage CE
De par les exigences techniques qu' e lle fixe, la norme CE est la reconnaissance officielle de la qualité de conception, de
fabrication et de performance de cet appareil.
La chaudière faisant l' o bjet de cette notice est conforme aux directives :
•
Basse tension 2006/95/CE,
•
Compatibilité électromagnétique 2004/108/CEE,
•
Appareil à gaz 2009/142/CE,
•
Ecoconception 2009/125/CE
Selon les exigences du règlement (UE) n° 813/2013 du 02 août 2013, sont disponibles en page 11.
2.2 Responsabilité
Ce matériel doit servir expressément pour ce à quoi TERRIS ENERGY l'a conçu et réalisé. Toute responsabilité contractuelle de
TERRIS ENERGY est donc exclue en cas de dommages subis par les personnes, les animaux ou les biens, à la suite d' e rreurs
d'installation, de réglage, d' e ntretien ou d' e mplois inappropriés.
Cet appareil n' e st pas prévu pour être utilisé par des enfants, ou des personnes dont les capacités physiques, sensorielles ou
mentales sont réduites, ou des personnes dénuées d' e xpérience ou de connaissance.
TERRIS ENERGY est responsable de la conformité de l'appareil aux règles, directives et normes de construction en vigueur au
moment de la commercialisation. La connaissance et le respect des dispositions légales ainsi que des normes inhérentes à
l'implantation, l'installation, la mise en route et la maintenance sont exclusivement à la charge de l'installateur.
2.3 Réception et stockage
La chaudière est livrée sur palette bois, protégée par un film plastique. Il est indispensable de vérifier l'état du matériel livré
(même si l' e mballage est intact) et sa conformité par rapport à la commande.
En cas de dommages ou de pièces manquantes, vous devez reporter les observations sur le récépissé du transporteur de la
façon la plus précise possible, « sous réserve de déballage » est sans valeur juridique, puis confirmer ces réserves par lettre
recommandée sous 48h au transporteur. Nous vous rappelons qu'il est de la responsabilité de l'acheteur de contrôler la
marchandise livrée, aucun recours ne sera possible si cette procédure n' e st pas respectée.
Ce matériel doit être transporté à la verticale et entreposé dans un local propre, sec, à l'abri des chocs, des vibrations, des écarts
de température et dans une ambiance d'hygrométrie inférieure à 90%.
2.4 Garantie
Votre appareil bénéficie d'une garantie contractuelle contre tout vice de fabrication, la durée de cette garantie est mentionnée
dans nos catalogues.
Notre responsabilité en qualité de fabricant ne saurait être engagée au titre d'une mauvaise utilisation de l'appareil, d'un défaut
ou d'une insuffisance d' e ntretien de celui-ci, ou d'une mauvaise installation de l'appareil (il vous appartient à cet égard de veiller
à ce que cette dernière soit réalisée par un professionnel qualifié).
Nous ne saurions en particulier être tenus pour responsables des dégâts matériels, pertes immatérielles ou accidents corporels
consécutifs à une installation non conforme :
•
aux dispositions légales et réglementaires ou imposées par les autorités locales,
•
aux dispositions nationales, voire locales et particulières régissant l'installation,
•
à nos notices et prescriptions d'installation, en particulier l' e ntretien régulier des appareils,
•
aux règles de l'art.
Notre garantie est limitée à l'échange ou la réparation des seules pièces reconnues défectueuses par nos services techniques
à l' e xclusion des frais de main d'œuvre, de déplacement et de transport.
Notre garantie ne couvre pas le remplacement ou la réparation de pièces par suite notamment d'une usure normale, d'une
mauvaise utilisation, d'interventions de tiers non qualifiés, d'un défaut ou d'insuffisance de surveillance ou d' e ntretien, d'une
alimentation électrique non conforme et d'une utilisation d'un combustible inapproprié ou de mauvaise qualité.
Les sous-ensembles, tels que moteurs, pompes, vannes électriques, etc..., ne sont garantis que s'ils n' o nt jamais été démontés.
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DOCUMENTATION TECHNIQUE 17.01
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