Table des Matières
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Tel : +335.49.07.40.54
Site : www.prosynergie.fr
Courriel : contact@prosynergie.fr
FICHET00030-V1
-V1
CERTIFICATION
Déclaration d'absence de substances nocives
Le Constructeur déclare que ses produits et équipements sont fabriqués avec des matériaux conformes aux limites
établies par les normes en vigueur pour la protection de la santé et de l'environnement et ne contiennent pas de
substances classées comme étant SVHC (Substance of Very High Concern) conformément au règlement CE
1907/2006 (REACH – Registration, Evaluation, Autorisation and Restriction of Chemical substances [enregistrement,
évaluation, autorisation et restriction des substances chimiques]). Bien que les substances susmentionnées ne soient
pas utilisées dans les cycles de traitement des matières premières et de nos produits, leur présence ne peut pas être
exclue lorsqu'elle est analysée en ppm (partie par million), en raison de micropollution des matières premières.
PROSYNERGIE- 5 rue moulin Cuit - 79120 LEZAY – SARL au capital de 100 960 euros - N° SIRET : 498 524 511 00025- APE 4674B - N° TVA INTRACOM : FR94498524511
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