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ESS MULTI
NOLANGROUP SE RÉSERVE À TOUT MOMENT DE MODIFIER SANS PRÉAVIS AUCUN LES CARACTÉRISTIQUES,
LES FONCTIONNALITÉS, LA COMPATIBILITÉ ET LES LOGICIELS DE SES PRODUITS.
Certains Pays ne permettent pas l'exclusion ou la restriction des dommages accidentels ou conséquentiels, ou
la limitation de la durée de garanties implicites; par conséquent, les restrictions ou les exclusions précédentes
pourraient ne pas être applicables.
La présente garantie n'influe pas sur les droits légaux du client sous la juridiction nationale en vigueur et sur les
droits du consommateur vis-à-vis du revendeur sanctionnés par le contrat d'achat/vente.
La présente garantie est valable sur l'ensemble du territoire européen et constitue la seule garantie expresse
fournie par Nolangroup concernant la vente de ses produits. Elle ne porte pas atteinte aux droits dont
bénéficie l'acheteur qui sont expressément prévus par la directive 1999/44/CE.
La présente garantie ne porte pas atteinte aux droits du consommateur prévus par la loi et, en particulier, ce
qui est prévu par le D.-L. n°24 du 2 février 2002.
9.5.
Identification du produit
Les produits N-Com sont identifiés par l'intermédiaire d'un code qui permet la
traçabilité et l'identification du produit.
Le code d'identification est présent sur l'étiquette apposée sur le système ESS MULTI et
sur l'extérieur de l'emballage de vente.
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