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GARANTIE LIMITÉE
Numa garantit que le Produit sera neuf et dénué de défauts de matériau et de façon dans des
conditions normales d'utilisation conformément aux dispositions du présent Contrat pendant une
période de six (6) mois à compter de la date d'expédition.
Sauf la garantie qui précède, Numa rejette toutes les autres garanties et déclarations, où qu'elles
soient exprimées, y compris les garanties de qualité marchande, la durabilité, la longeur de service
ou de caractère approprié pour un emploi particulier.
Toute altération ou modification du produit d'origine sans le consentement exprès écrit de Numa
annulera cette garantie.
REMÈDE
Si, pendant une telle période de garantie, l'Acheteur notifie Numa par écrit d'un défaut quelconque
dans les meilleurs délais et détermine que les termes de la garantie indiquée ci-dessus ne sont pas
respectés, Numa réparera ou remplacera le Produit ou créditera le client selon ce qui apparaîtra
nécessaire pour respecter les termes de la garantie.
Une telle réparation, un tel remplacement ou un tel crédit de Produit sera considéré comme
déchargeant complètement Numa de ses obligations en vertu de la présente garantie, et à
l'expiration du terme de la garantie originale Numa n'aura plus aucune obligation en vertu des
présentes.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Numa n'assumera aucune responsabilité vis-à-vis de l'Acheteur, que ce soit sur une base
contractuelle ou sur une base délictuelle ou quasi-délictuelle (y compris pour faute ou en
application de la théorie de la responsabilité sans faute), en fonction d'une quelconque garantie
ou pour toute autre raison, en cas de perte ou de dommage spécial, indirect, secondaire ou
accessoire de quelque type que ce soit, y compris (de façon non limitative) en cas de pertes
résultant de retards, de frais ou capitaux engagés, et en cas de perte de bénéfices ou de revenus.
Les remèdes énoncés au présent Contrat sont exclusifs, et la responsabilité cumulative totale de
Numa en vertu du présent Contrat ou pour toute action ou omission en rapport ou en liaison avec
celui-ci, que ce soit sur une base contractuelle ou sur une base délictuelle ou quasi-délictuelle (y
compris pour faute ou en application de la théorie de la responsabilité sans faute), en fonction
d'une quelconque garantie ou pour toute autre raison, est limitée au prix payé par l'Acheteur pour
le Produit.
AVERTISSEMENTS, MISES EN GARDE et REMARQUES
Les
ce manuel sont définis de la façon suivante :
AVERTISSEMENT
MISE EN GARDE
REMARQUE
Numa®, Champion® et Patriot® sont des marques déposées de Numa.
GARANTIES ET REMÈDES
Une procédure ou pratique spécifique qui doit être strictemen
respectée, ou une condition spécifique qui doit être satisfaite afin
d'éviter tout risque de blessure aux personnes.
Une procédure ou pratique spécifique qui doit être strictement
respectée, ou une condition spécifique qui doit être satisfaite afin
d'éviter tout risque de dommage aux équipements.
Informations supplémentaires importantes.
utilisés dans tout le texte de
23/04/10
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