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Lors du passage de notre technicien, vous pouvez souscrire à notre contrat d'entretien.
Conditions générales
Les présentes conditions générales de vente sont applicables aux relations entre APIC et le client au titre du présent Programme. Elles ne sont
applicables que dans la mesure où l'installation lors de la souscription du contrat est en ordre de marche conformément aux règles en vigueur et
exempte de tout vice caché.
Article 1 – PRESTATIONS REGULIERES
Le technicien APIC dans le cadre d'une visite annuelle à la date anniversaire de ce contrat assurera les prestations détaillées ci-après :
UNE VISITE DE MAINTENANCE ET DE CONTROLE
ADOUCISSEUR
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- analyse de l'eau : contrôle du TH avant et après l'adoucisseur.
- inspection et nettoyage de l'ensemble hydraulique.
- vérification des vannes du by-pass.
- vérification et entretien du système de saumurage.
- nettoyage du bac à sel si nécessaire.
- essais des cycles de régénération.
- changement des réglages de l'appareil si nécessaire.
- Contrôle visuel du système de comptage de l'eau douce.
La souscription à ce contrat permet une remise de 10 % sur l'achat de produit d'entretien uniquement dans le cadre d'un entretien de votre
adoucisseur (cartouche du pré-filtre, solution désinfectante...).
Article 2 – DEPANNAGES
Pour tout appel justifié par une panne réelle du matériel couvert par le contrat, APIC s'engage à intervenir dans les trois semaines suivant l'appel dans
le cadre des jours ouvrés, sauf en cas de force majeure.
APIC prend à sa charge les frais de déplacement, de main d'œuvre et la fourniture des pièces usagées ou détériorées
Cette garantie indiquée ci-dessus n'est pas due dans les cas suivants :
Utilisation du matériel couvert de manière anormale ou dans des conditions anormales par référence au manuel d'utilisation fourni par le
-
vendeur du dit matériel, non surveillance du matériel par le client entre les visites.
Intervention sur le matériel par une personne extérieure au service d'entretien APIC pour tout ou partie des travaux ou fournitures faisant
-
l'objet du présent contrat.
Intervention pour un cas de panne due à la force majeure : modification dans la nature de l'eau, incendie, gel, foudre, surtension électrique,
-
inondation, surpression...
Dans ces hypothèses ainsi que dans les cas de demande d'intervention non expressément prévue par le présent contrat (changement de place
du matériel .....) les prestations effectuées et fournitures de produits feront l'objet d'une facturation.
Les dispositions ci-dessus ne peuvent réduire ou supprimer la garantie légale des vices cachés, à laquelle elles ne peuvent se substituer
Article 3 – DUREE
Le présent Programme Platinium est établi pour une durée déterminée de un an et débutera à la date d'effet précisée au recto ou à défaut à la date de
la signature des présents par les deux parties.
Article 4 – FORMULE DE REVISION
La cotisation forfaitaire sera révisée annuellement à la date anniversaire de la date de prise d'effet du contrat Programme Platinium en fonction des
variations affectant à la hausse le coût des diverses prestations incluses dans le contrat.
En outre, toute modification légale du taux de TVA s'appliquera de plein droit et sans avis aux cotisations échues à compter de l'entrée en vigueur du
nouveau taux.
Article 5 –RESILIATION
Le présent contrat Programme Platinium peut-être dénoncé par l'une ou l'autre des parties par l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de
réception deux mois avant la date anniversaire de la date de prise d'effet du contrat. Le non paiement par le client de toute somme due ou le non
respect de l'une de ses obligations entraînera la résiliation du présent contrat par la société APIC, par simple lettre recommandée avec accusé de
réception, sans préjudice de son droit de réclamer tout dommage et intérêt.
AVERTISSEMENT: si son utilisation, son exploitation ou sa maintenance est incorrecte, ce
produit peut provoquer des blessures graves. Les personnes chargées de l'installer, de le
faire fonctionner ou de l'entretenir doivent être formées pour son utilisation, averties de ses
dangers et doivent lire la totalité du manuel avant d'essayer d'installer, de faire fonctionner
ou d'entretenir ce produit.
Guide ELITE 03/2013
CONTRAT D'ENTRETIEN
comprenant les points suivants :
AUTRES SERVICES
- changement de la cartouche du pré- filtre si nécessaire (produit facturé)
en amont des appareils précités.
- désinfection des résines si nécessaire (produit facturé).
- Elimination du Fer des résines si nécessaire (produit facturé).
- remplissage du bac à sel (sel non fourni).
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