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13) Contrat de Licence
Avertissement : Ce logiciel est protégé par la loi du copyright et par les
conventions internationales. Toute reproduction ou distribution partielle ou totale
du logiciel, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite.
La licence accordée est une licence utilisateur, aucune revente de cette licence ou de son
support n'est possible. Toute personne ne respectant pas ces dispositions se rendra coupable
du délit de contrefaçon et sera passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Ce logiciel, sa documentation et son apparence sont la propriété de la société Attendance. Il est
interdit de les traduire, décompiler, modifier, adapter, reconstituer ou corriger. Il vous est interdit
de supprimer ou modifier votre numéro de licence et de le transmettre à des tiers. La location et
le prêt du logiciel sont interdits. Vous ne pouvez pas dissocier les différents éléments du logiciel
pour les utiliser sur plusieurs ordinateurs. Si vous effectuez une des opérations ci-dessus, vos
droits d'utilisation sont automatiquement résiliés. Cette résiliation vient s'ajouter aux recours en
matière pénale, civile ou autre dont l'auteur peut se prévaloir. Vous n'êtes autorisé à installer et
utiliser le logiciel que sur un seul poste (un seul disque dur, écran et clavier). Vous n'êtes pas
autorisé à transférer vos droits d'utilisation même à titre définitif.
En utilisant ce logiciel, vous vous engagez à respecter les droits d'auteur, et à veiller à ce que
les autres utilisateurs les respectent eux-mêmes. Ce logiciel est protégé en France par les lois
sur la propriété intellectuelle ainsi qu'à l'étranger par les conventions internationales sur le droit
d'auteur. La violation de l'un des droits de l'auteur du logiciel est un délit de contrefaçon
sanctionné en France par l'article L335-2 du code de la Propriété intellectuelle (jusqu'à deux
ans d'emprisonnement et 150 000 € d'amende).
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