5_1_1 Actes Ccam - olaqin VEHIS Manuel Utilisateur

5_1_1 Actes CCAM :
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URGENCE Nuit D JF
o
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utilisable par toutes les spécialités pour les actes sous AG ou loco –R)
S
(
o
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URGENCE au cabinet toute période, pour MG, pédiatre M,
sur liste d'actes, en sus des modificateurs P S F
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Suivant
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Pour
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Pour des actes de radiologie
✓
Entente préalable :
1. Aucune,
2. Réponse favorable
3. Notion d'urgence
4. Pas de réponse
✓
Code association : Dans le cadre de la tarification, l'association d'actes correspond à la
réalisation de plusieurs actes, dans le même temps, pour le même patient, par le même
médecin, dans la mesure où il n'existe pas d'incompatibilité entre ces actes.
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✓
Qualificatif : permet de qualifier l'acte
✓
Remboursement exceptionnel : permet d'activer l'option remboursement exceptionnel.
✓
Prévention commune AMO / AMC : Si oui l'option du qualifiant du dispositif est
remplissable.
✓
Remboursement : permet de forcer le montant
27/43
✓
Modificateurs : permettent de valoriser certaines circonstances
particulières de réalisation des actes.
Un modificateur est une information qui identifie un critère particulier pour
la réalisation d'un acte et/ou sa valorisation. le praticien pourra coder
jusqu'à 4 modificateurs parmi la liste des modificateurs compatibles avec
l'acte.
•
à chaque code modificateur correspond une majoration du tarif de base
•
Les modificateurs prévus en CCAM ne s'appliquent pas aux actes
restant en NGAP,
De même les majorations NGAP ne sont pas applicables en CCAM.
U
Nuit (20 h 08 h) pour MG et Pédiatre
P
de 20 h - 00 h
de 00 h – 08 h
S
F
D, JF:
AGE pour certains actes par certaines spécialités
de chirurgie et d'anesthésie
certains actes
Code association 1 : le premier à 10 %
Code association 2 : Le second à 50 %
Exceptions dans certains cas : second acte à 75 %le code est 3, second
acte à 100% le code est 4, parfois troisième acte possible à 50 % code 2, à
100 % code 4
Association d'actes la même journée par le même médecin : elle est
possible pour raisons médicales ou dans l'intérêt du patient : 100 % :
code : 5
Manuel utilisateur VEHIS – Septembre 2020
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