ORANGE Livebox 5 Guide D'installation page 22

Licence
La passerelle domestique Livebox se base notamment sur des logiciels publiés
sous une licence dite libre ou open source, comme par exemple le noyau Linux,
Busybox ou Iptables, tous les trois publiés selon les termes de la licence GNU
General Public License (GNU GPL). Le client peut consulter la liste des logiciels
concernés, leur licence et télécharger leur code source complet et correspondant
sur le site web http://opensource.orange.com.
Pour chaque version d'un logiciel concerné, le client pourra accéder à l'ensemble
de ces informations tant que cette version sera mise à disposition via la Livebox,
puis pendant trois (3) ans après la date de déploiement d'une nouvelle version du
logiciel ou du terme définitif de la mise à disposition de ladite version via la Livebox.
Avant d'utiliser l'un de ces logiciels disponibles sur le site web
http://opensource.orange.com, le client devra préalablement prendre connaissance
de la licence associée et en accepter les termes et conditions. En outre, le client
reconnaît que ces logiciels ne font pas l'objet de garantie conformément aux termes
de la licence qui leur est applicable.
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