Table des Matières
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8) Garantie contractuelle
8.1 – Durée
La durée de garantie est de 2 ans, sur toutes les pièces de notre
fabrication, à l'exception des pièces d'usures et à compter de la date
de livraison par l'installateur ou du point de vente.
Elle s'applique pendant cette période à tout défaut de matière ou de
fabrication. Nous ne sommes tenus qu'au remplacement gratuit des
pièces reconnues défectueuses, après contrôle par nos soins.
8.2 – Garantie légale
Les dispositions de cette garantie ne sont pas exclues du bénéfice
au profit de l'acheteur, du matériel concernant la garantie légale pour
défauts et vices cachés, qui s'applique en tout état de cause dans
les conditions des articles 1641, et suivants, du code civil.
8.3 – Validité
L'acquéreur désigné ci contre, reconnaissant avoir reçu la notice
d'installation, accepte de s'y conformer. La garantie n'est valable que
si l'appareil est utilisé conformément aux recommandations
signifiées dans la notice fournie avec l'appareil.
8.4 – Exclusion
8.4.1 Pièces d'usure
Les joints de portes et de vitre, les éléments réfractaires (sole foyère
et fond décoré), déflecteur sont des pièces d'usure et de ce fait sont
garantis un an à la date de livraison de l'appareil.
Notice d'installation et d'utilisation E900-E1000-E1200. Tout droit de reproduction interdit. Juillet 2010 version 2.0 TAM
8.4.2 Vitre
Les vitres vitrocéramiques sont exclues de la garantie.
8.4.3 Généralités
Les frais de déplacement, de transport, de main œuvre, d'emballage, de
démontage et les conséquences de l'immobilisation de l'appareil, résultant
des opérations de garantie, sont à la charge du client.
Tout désordre occasionné, sur l'ensemble de l'installation, par des
organes mécaniques ou électriques qui ne sont pas de notre fourniture et
qui sont interdits par des textes régissant les appareils de chauffage, est
exclus de la garantie.
Les dégâts occasionnés par l'utilisation de tout autre combustible que le
bois.
La garantie ne s'applique pas dans les cas suivants, sans que cette liste
soit exhaustive : Installation et montage des appareils dont la charge
n'incombe pas à Cheminées de Chazelles. En conséquence, Cheminées
de Chazelles ne peut être tenue pour responsable des dégâts matériels ou
des accidents de personne consécutifs à une installation non conforme
aux dispositions légales et réglementaires tels que l'usure normale du
matériel ou usage anormal du matériel, notamment en cas d'utilisation du
matériel dans des conditions différentes de celles pour lesquelles il a été
construit; Il est formellement interdit de modifier ou transformer ou
intervenir sur l'appareil.
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