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G
ARANTIE
5.0 LIMITATIONS :
5.1 LOGICIEL DE TIERS : il est possible que ce produit U.S. ROBOTICS comprenne un logiciel de tiers ou soit
livré avec un tel logiciel, dont l'utilisation est régie par des accords de licence utilisateur séparés fournis par
des revendeurs de logiciels de tiers. La présente garantie limitée d'U.S. ROBOTICS ne couvre pas de tels
logiciels. Pour la garantie applicable, veuillez vous reporter à l'accord de licence utilisateur correspondant à
ces logiciels.
5.2 DOMMAGES LIES A UN MAUVAIS USAGE, UNE NEGLIGENCE, UN NON-RESPECT, UNE MAUVAISE
INSTALLATION ET / OU DES FACTEURS ENVIRONNEMENTAUX : dans les limites prévues par la loi en vigueur,
la présente garantie limitée d'U.S. ROBOTICS ne s'applique pas aux conditions d'usure normales ; à la perte
ou aux dommages de données liés à une interopérabilité avec des versions actuelles et / ou futures du
système d'exploitation ou d'autres logiciels et matériels actuels et / ou futurs ; aux modifications (par des
personnes n'appartenant pas à U.S. ROBOTICS ou à un service après-vente agréé U.S. ROBOTICS) ; aux
dommages causés par une erreur d'opération ou par le non-respect des instructions décrites dans la
documentation de l'utilisateur ou dans toute documentation annexe ; aux dommages causés par des
catastrophes naturelles telles que la foudre, les tempêtes, les inondations, les incendies ou les
tremblements de terre ; aux produits dont le numéro de série a été volontairement falsifié ou effacé ; à une
utilisation abusive, une négligence ou une mauvaise manipulation ; aux dommages causés par des
accidents imprévisibles de nature électrique, physique ou de température ; aux contrefaçons ; aux pertes et
dommages de produits provoqués par un virus informatique, un ver ou un cheval de Troie, ou une corruption
dans le contenu de la mémoire ; aux échecs du produit liés à un accident, un abus ou une mauvaise
utilisation (notamment, mais s'y limiter, une mauvaise installation ou une connexion à une tension ou à une
prise inappropriée) ; aux échecs provoqués par des produits non fournis par U.S. ROBOTICS ; aux dommages
liés aux environnements humides ou corrosifs, à une surtension, à l'expédition ou à des conditions
d'utilisation inappropriées ; ou à l'utilisation du produit en dehors des frontières du pays ou du territoire
destiné à son utilisation (tel qu'indiqué par le numéro de modèle du produit ou par toute étiquette
d'homologation locale apposée sur le produit).
5.3 DANS LA MESURE OU LA LOI LE PERMET, LES GARANTIES ET LES RECOURS PRECEDEMMENT CITES
SONT EXCLUSIFS ET REMPLACENT LES AUTRES GARANTIES, TERMES OU CONDITIONS, EXPLICITES OU
IMPLICITES, DE FACTO OU DE JURE, STATUTAIRES OU AUTRES, NOTAMMENT LES GARANTIES, TERMES OU
CONDITIONS DE COMMERCIALISATION, D'ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER, DE QUALITE
SATISFAISANTE, DE CORRESPONDANCE A LA DESCRIPTION FOURNIE ET DE NON-INFRACTION, QUI SONT
TOUS EXPRESSEMENT REJETES. U.S. ROBOTICS N'ASSUME NI N'AUTORISE AUCUNE PERSONNE A
ASSUMER EN SON NOM TOUTE AUTRE RESPONSABILITE EN RAPPORT AVEC LA VENTE, L'INSTALLATION,
L'ENTRETIEN, LA GARANTIE OU L'UTILISATION DE SES PRODUITS.
5.4 LIMITATION DE RESPONSABILITE. DANS LA MESURE OU LA LOI LE PERMET, U.S. ROBOTICS REJETTE, AU
NOM DE LA SOCIETE ET DE SES FOURNISSEURS, TOUTE RESPONSABILITE, CONTRACTUELLE OU DE DROIT
CIVIL (Y COMPRIS LA NEGLIGENCE), POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES, INDIRECTS, PARTICULIERS OU
PUNITIFS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, AINSI QUE TOUTE RESPONSABILITE DECOULANT DE TOUT
MANQUE A GAGNER, PERTE D'ACTIVITE, PERTE D'INFORMATIONS OU DE DONNEES OU AUTRE PERTE
FINANCIERE RESULTANT DE OU LIEE A LA VENTE, L'INSTALLATION, L'ENTRETIEN, L'UTILISATION, LES
PERFORMANCES, LA PANNE OU L'INTERRUPTION DE FONCTIONNEMENT DE SES PRODUITS, MEME SI U.S.
ROBOTICS OU SES REVENDEURS AGREES ONT ETE INFORMES DE L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES.
U.S. ROBOTICS LIMITE SA RESPONSABILITE A LA REPARATION, AU REMPLACEMENT OU AU
REMBOURSEMENT DU PRIX ACQUITTE, A SA DISCRETION. CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITE LIEE AUX
DOMMAGES RESTERA INCHANGEE MEME SI LES SOLUTIONS PROPOSEES DANS LA PRESENTE S'AVERENT
INEFFICACES.
6.0 LIMITATION DE RESPONSABILITE :
Certains pays, états ou provinces n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation des garanties implicites ou la
limitation de responsabilité quant aux dommages accessoires ou indirects pour certains produits fournis
aux clients, ou encore la limitation de responsabilité en cas de blessure, de sorte que les limitations et
exclusions énoncées ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer dans leur intégralité au CLIENT. Lorsque,
conformément à la loi, les garanties implicites ne peuvent pas être exclues dans leur intégralité, leur validité
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