MEMUP Kosmo 1.8 Manuel D'utilisation page 9

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ET DES DOMMAGES
EN AUCUN CAS LE FABRICANT ET LES REVENDEURS DE CELUI-CI (CI-APRÈS DÉNOMMÉS COLLECTIVEMENT « REVENDEURS ») NE
POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE OU DE TOUTE PERTE Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, TOUT
DOMMAGE DIRECT, PARTICULIER, PUNITIF, ACCESSOIRE, EXEMPLAIRE OU IMMATÉRIEL, POUR PERTE DE BÉNÉFICES
COMMERCIAUX, POUR PERTE DE CHIFFRE D'AFFAIRES RELATIF À UN CLIENT OU UN TIERS CONSÉCUTIF À L'UTILISATION OU À
L'INCAPACITÉ À UTILISER LE PRODUIT OU LES LOGICIELS Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES LIÉS AUX DÉFAUTS
PRÉSENTS DANS LE PRODUIT, LE LOGICIEL OU LA DOCUMENTATION OU À LA PERTE OU À L'INEXACTITUDE DE DONNÉES DE TOUTE
SORTE, QUE CE DOMMAGE SE BASE SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT OU TOUTE AUTRE THÉORIE DU DROIT ET CE, MÊME SI LES
PARTIES ONT ÉTÉ AVERTIES DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. ÉTANT DONNÉ QUE CERTAINS ÉTATS N'AUTORISENT
AUCUNE EXCLUSION OU LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES, LA LIMITATION CI-DESSUS EST SUSCEPTIBLE DE
NE PAS S'APPLIQUER AUX PARTIES. EN AUCUN CAS, LA RESPONSABILITÉ CUMULÉE TOTALE DES REVENDEURS, QUELLE QU'ELLE
SOIT, LIÉE AU PRODUIT OU AU LOGICIEL DE CELUI-CI NE PEUT DÉPASSER LE MONTANT PAYÉ PAR LE CLIENT POUR LE PRODUIT.
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