Table des Matières
Publicité
C) RECYCLAGE
L'élimination/le recyclage doivent avoir lieu conformément à la législation et aux règlements en
vigueur dans chaque pays.
Toutes les pièces électriques doivent être détachées et recyclées en tant que composants électriques.
Les pièces en plastique doivent être envoyées pour incinération ou recyclage.
Les pièces en acier et les roulettes doivent être traitées comme des déchets métalliques.
6. GARANTIE
Conditions de garantie
La garantie du fauteuil concerne tout vice de construction résultant d'un défaut de matière ou de
fabrication pendant une durée de 2 ans, à partir du jour de livraison. La date d'achat doit être inscrite
sur le certificat inclus dans ce guide.
De par cette garantie nous vous proposons uniquement la remise en état ou l'échange gratuit des pièces
reconnues défectueuses après accord de INNOV'SA. Nous tenons à préciser que cette remise en état ou
cet échange ne pourra être effectué avec des pièces neuves, des sous-ensembles neufs ou un échange
standard des dites pièces qu'après appréciation de INNOV'SA.
Nous déclinons toute responsabilité pour les dégâts provoqués par un montage et/ou une réparation
inadéquate ou incorrecte et non conforme, par la négligence et l'usure ainsi que par des modifications
des composants ou des éléments par l'utilisateur ou par un tiers. Dans ces cas, notre responsabilité de
fabricant ne pourra être engagée.
La garantie ne couvre pas l'usure normale des garnitures, des roues, des tubes (en caoutchouc), etc. les
dommages résultant de l'usage de la force ou d'une utilisation non-conforme ne sont pas couverts. Les
dommages causés par les utilisateurs pesant plus que le poids maximum autorisé pour chaque modèle
de fauteuil sont exclus de la garantie. La garantie n'est valable que si les instructions de maintenance
sont scrupuleusement respectées.
14
Publicité
Table des Matières
