Table des Matières
Publicité
13. Certificat de conformité CE
Attestation d'examen CE de type (Traduction)
(1)
(2)
Appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères
explosibles – Directive 94/9/CE
(3)
Numéro de l'attestation d'examen CE de type
(4)
Appareil:
(5)
Fabricant:
(6)
Adresse:
(7)
La construction de ce matériel ainsi que toutes les variantes autorisées
sont spécifiées dans l'annexe de cette attestation et dans les documents
cités dans cette annexe.
(8)
L'Office fédéral physique – technique, organisme enregistré n°0102
conformément à l'article 9 de la directive du Conseil des Communautés
Européennes du 23 mars 1994 (94/9/CE) certifie que ce matériel répond
aux Exigences Essentielles de Santé et de Sécurité en ce qui concerne la
conception et la construction des appareils et systèmes de protection
destinés à être utilisés en atmosphères explosibles, selon l'annexe II de la
directive.
Les résultats de l'examen sont présentés dans le rapport confidentiel
PTB Ex 02-22330.
(9)
La conformité aux Exigences Essentielles de Santé et de Sécurité a été
vérifiée par le biais de la conformité aux normes:
EN 50014:1997 +A1 +A2
(10)
Le signe "X" placé après le numéro de l'attestation signifie que l'appareil
n'est utilisé en toute sécurité que dans les conditions particulières définies
dans l'annexe de cette attestation.
(11)
Cette attestation d'examen CE de type se rapporte uniquement à la
conception et au contrôle de l'appareil présenté, conformément à la
directive 94/9/CE. D'autres exigences de cette directive s'appliquent à la
fabrication et à la mise en circulation de cet appareil. Ces exigences ne
sont pas couvertes par la présente attestation.
(12)
L'appareil doit comporter le marquage suivant :
32
PTB 02 ATEX 2197 X
Horloge murale protégée contre les explosions type Ex-Time**
ecom instruments GmbH
Industriestraße 2, D-97959 Assamstadt, Allemagne
II 2 G EEx ia IIC T4
EN 50020:1994
Publicité
Table des Matières
