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relatives à des données audio (titre d'un album, nom
d'un artiste ou d'un groupe, liste des pistes, etc. –
ci-après, « les Données Gracenote ») et d'exécuter
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transférer ou transmettre le Logiciel Gracenote ou
aucune partie des Données Gracenote à une société
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EXPLOITER LES DONNÉES GRACENOTE, LE LOGICIEL
GRACENOTE OU LES SERVEURS GRACENOTE À DES
FINS AUTRES QUE CELLES QUI SONT AUTORISÉES
EXPLICITEMENT DANS LE PRÉSENT CONTRAT DE
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Vous convenez que la licence non exclusive dont vous
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sera résiliée si vous ne respectez pas les conditions
stipulées dans le présent Contrat de licence (EULA). Si
votre licence est résiliée, vous convenez de mettre fin
immédiatement à tout type d'utilisation des Données
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Gracenote. Gracenote se réserve tous les droits vis-
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faire valoir contre vous ses droits tels que décrits dans
le présent Contrat de licence, directement et en son
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concernant. Pour plus de détails sur ce mécanisme de
suivi, consultez la page Web qui présente la Charte de
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© Gracenote, Inc. 2009
Annexe
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