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après que celui-ci en ait accepté les termes, une Licence non exclusive limitée qui autorise
la copie de la version courante du Produit autorisé tel qu'il est stipulé ci-dessous. Le
logiciel est considéré comme étant "utilisé" sur un ordinateur lorsqu'il est téléchargé dans
la mémoire vive (c.-à-d., RAM) ou installé dans la mémoire permanente (c.-à-d., disque
dur, CD ROM, ou autre dispositif de stockage) de cet ordinateur, excepté dans le cas où
une copie du logiciel est installée sur un serveur de réseau dans le seul but de le rendre
accessible à d'autres ordinateurs, ce qui n'est pas considéré comme "en usage". Sauf en
cas de modifications stipulées dans un addenda annexé au Contrat de licence, les droits et
obligations du Titulaire relatifs à l'utilisation du logiciel sont les suivants :
Vous pouvez...
1. utiliser le logiciel dans un but commercial ou d'affaires conformément aux directives fi-
gurant dans la Documentation ;
2. utiliser le logiciel dans le but de partager une connexion Internet, pour transférer des
données, des fichiers ou des images au sein de l'ordinateur de la manière décrite dans
la Documentation.
Vous ne pouvez pas...
1. copier la documentation qui accompagne le Logiciel ;
2. accorder une sous-licence ou louer une partie quelconque du Logiciel ;
3. faire des copies illégales du logiciel.
2. Droit d'auteur et secrets commerciaux.
Tous les droits associés au Produit autorisé, y compris, mais sans s'y limiter, les droits
d'auteur et les secrets commerciaux appartiennent au Concédant de licence, et le
Concédant de licence détient le titre sur chaque copie du Logiciel. Le Produit autorisé est
protégé par la loi sur le droit d'auteur en vigueur aux États-Unis et les dispositions du droit
international en cette matière.
3. Période.
Ce Contrat de licence est en vigueur jusqu'à sa résiliation. Le Concédant de licence peut
résilier le présent Contrat de licence si l'une ou l'autre des conditions générales des
présentes est violée par le Titulaire. En cas de résiliation du Contrat de licence pour
quelque raison que ce soit, le Titulaire devra retourner au Concédant de licence ou détruire
le Produit autorisé ainsi que toutes les copies du Produit autorisé. À la demande du
Concédant de licence, le Titulaire s'engage à confirmer par écrit que toutes les copies du
Logiciel ont été détruites ou retournées au Concédant de licence. Toutes les dispositions
de la présente entente portant sur les exonérations de garanties, la limitation de
responsabilité, les recours ou les dommages ainsi que les droits patrimoniaux du
Concédant de licence resteront en vigueur après la résiliation.
4. Code exécutable.
Le Logiciel est livré sous forme de code exécutable uniquement. Il est interdit au Titulaire
de désosser, compiler ou désassembler le Logiciel.
Q-SONIC TECHNOLOGIES – www.q-sonic.fr
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