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Tout consommateur doit se responsabiliser concernant les changements rapides qui interviennent sur l'environnement
et la couche d'ozone. Deux principales directives européennes ont été transposées dans le Droit Français pour réagir
face aux importantes modifications intervenues sur notre environnement.
La première de ces directives a pour but de valoriser et d'éliminer les piles et les accumulateurs usagés contenant des
matières dangereuses. L'élimination comprend ces différentes options : le ramassage, le tri, le transport, le traitement
des déchets, le stockage, le dépôt dans ou sur le sol et les opérations de transformation nécessaires à leur réutilisation.
La valorisation inclus le recyclage, le réemploi, la récupération ou l'utilisation des déchets comme source d'énergie.
La seconde directive a pour objectif prioritaire la prévention en ce qui concerne les déchets d'équipements électriques
et électroniques, leur réutilisation, leur recyclage et les autres formes de valorisation de ces déchets, de manière à
réduire la quantité de déchets à éliminer. Elle vise aussi à améliorer les performances environnementales de tous les
opérateurs concernés au cours du cycle de vie des équipements électriques et électroniques tels que les producteurs, les
distributeurs et les consommateurs.
Ces deux directives ont en commun la préservation, la protection et l'amélioration de la qualité de l'environnement, la
protection de la santé de l'homme et l'utilisation prudente et rationnelle des ressources naturelles. Nous vous
demandons donc de bien vouloir prendre en compte les éléments suivants.
Selon la directive n° 91/157/CEE du 18 mars 1991, relative aux piles contenant certaines matières dangereuses, les
consommateurs sont priés de jeter les piles usagées dans les containers prévus à cet effet que vous trouverez
généralement à l'entrée des supermarchés et autre point de vente et non dans les déchets ménagés non triés.
Selon la directive n° 2002/96/CEE du 27 janvier 2003, relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques
(DEEE), nous vous demandons de ne pas jeter votre climatiseur avec les déchets municipaux non triés.
En raison de la présence de gaz réfrigérant (R407C ou R410A) dans votre climatiseur, cela pourrait avoir des effets
potentiels sur l'environnement et sur la santé humaine s'il n'est pas trié et détruit correctement.
Lorsque vous apercevrez le symbole ci-dessous sur l'emballage de n'importe quel produit que vous achèterez à
l'avenir, souvenez-vous des informations spécifiées sur le document d'accompagnement « Recyclage ».
Le symbole ci-dessous indique que le produit ou l'emballage est recyclable mais rien n'indique que le produit ou
Ces deux directives sont basées sur le principe du « pollueur – payeur ». Toutes personnes dérogeant à ces
RECYCLAGE
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l'emballage est recyclé.
directives devront assumer les sanctions applicables prévues.
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