MEMUP K18 Notice D'utilisation page 13

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LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ ET DES DOMMAGES.
EN AUCUN CAS LE FABRICANT ET LES REVENDEURS DU FABRICANT NE SERONT RESPONSABLES
POUR DES DOMMAGES OU DES PERTES, Y COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION, LES DOMMAGES, LES
DOMMAGES RÉSULTANT D'UNE PERTE D'ACTIVITÉ COMMERCIALE, OU LES DOMMAGES POUR PERTE
D'ACTIVITÉ DE TOUT CLIENT OU DE TOUTE AUTRE PARTIE DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIALEMENT
DÉLIBÉRÉS, DISSUASIFS, ACCESSOIRES, EXEMPLAIRES PROVENANT DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER
LE PRODUIT OU LES LOGICIELS, Y COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION, CEUX RÉSULTANTS DE DÉFAUTS
DANS LE PRODUIT OU LES LOGICIELS OU LA DOCUMENTATION, OU LA PERTE OU L'INEXACTITUDE DE
DONNÉES DE TOUT TYPE, QU'ILS SOIENT BASÉS SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT CIVIL OU TOUTE AUTRE
THÉORIE LÉGALE, MÊME SI LES PARTIES ONT ÉTÉ INFORMÉES DE LA POSSIBILITÉ DE TELS
DOMMAGES. PARCE QUE CERTAINS ÉTATS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE LA
RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES, LA LIMITATION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER AUX
PARTIES. EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ TOTALE CUMULÉE DES VENDEURS POUR CHAQUE ET
POUR TOUT TYPE DE RESPONSABILITÉ EN RELATION AVEC LE PRODUIT OU SES LOGICIELS NE SERA
SUPÉRIEURE AU MONTANT PAYÉ PAR LE CLIENT POUR LE PRODUIT.
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