Tesoro SILVER PRO Micro max Manuel D'utilisation

CODE ETHIQUE DU PROSPECTEUR
Détecteurs de métaux
1 - Respectez la loi du 18.12.89 N° 89 900. Nul ne peut utiliser du matériel permet-
tant la détection d'objets métalliques à l'effet de recherche de monuments et d'objets
pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie sans avoir au pré-
alable obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification
du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de recherches. Pour ceux que
la recherche archéologique intéressent: Groupez vous en association, faites partici-
per la commune du lieu à prospecter, inscrivez vous auprès de votre société archéo-
logique locale, et surtout, conformez vous aux prescriptions. N'oubliez pas, votre pre-
mière compétence sera votre sérieux à prospecter. Vous contribuerez alors au sau-
vetage archéologique qui en a bien besoin.
2 - Rebouchez tous les trous que vous pourriez être amenés à faire. Les détecteurs
actuels vous permettent par leur précision d'extraire une monnaie ou un petit objet
LE SILVER PRO
sans grande manipulation du sol.
3 - Votre passion a une vocation écologique, alors laissez les endroits où vous avez
détecté nets des déchets que vous avez pu extraire. Mieux vaut les jeter à la pou-
belle que de les retrouver enfouis à la prochaine détection et faites de même pour
les piles!
4 - N'entrez sur les terrains qu'après avoir demandé et obtenu la permission du pro- Micro max
priétaire ou gardien...
5 - En cas de découverte fortuite d'objet pouvant intéresser l'archéologie, informez-
en la mairie du lieu ou la société archéologique locale.
6 - Faites un rapport immédiat à la police locale si vous vous trouvez confrontés à
un objet suspect. Laissez-le sur place sans y toucher.
Manuel d'utilisation
7 - Apprenez la législation en matière de trésors trouvés et déclarez tous les objets
de valeur que vous aurez découverts. Art 716 du code civil: La propriété d'un trésor
appartient à celui qui le trouve dans son propre fonds. Si le trésor est trouvé dans le
fonds d'autrui, il appartient pour moitié à celui qui l'a découvert et pour l'autre moitié
au propriétaire du fonds. Un trésor est toute chose cachée ou enfouie sur laquelle
personne ne peut justifier sa propriété et qui est découvert par le pur effet du hasard.
Article 552: La propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous. Le
propriétaire peut faire au-dessus toutes les plantations et constructions qu'il juge à
propos sauf les exceptions établies au tire des servitudes ou services fonciers. Il peut
faire au-dessous toutes les constructions et fouilles qu'il jugera à propos, et tirer de
ces fouilles tous les produits qu'elles peuvent fournir, sauf les modifications résultant
des lois et règlements relatifs aux mines, et des lois et règlements de police.
8 - Respectez le code du paysan en refermant les barrières que vous avez franchies
et en prenant garde aux récoltes ou aux animaux.
9 - Ne manquez jamais une occasion de présenter votre détecteur à toute personne
que celui-ci pourrait intriguer: vous pouvez trouver en elle un allié qui pourrait vous
donner des renseignements utiles pour d'autres emplacements. Soyez courtois.
10 - Prospecteurs ! Souvenez-vous que vous êtes les ambassadeurs des "cher-
cheurs de trésors". Donnez une image qui ne leur porte pas ombrage !